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 Texte intégral 
Procédure : 2004/2132(INI)
Cycle de vie en séance
Cycle relatif au document : A6-0008/2005

Textes déposés :

A6-0008/2005

Débats :

PV 22/02/2005 - 6
PV 22/02/2005 - 13

Votes :

PV 23/02/2005 - 9.4

Textes adoptés :

P6_TA(2005)0045

Procès-verbal
Mercredi 23 février 2005 - StrasbourgEdition définitive

9.4. Environnement et santé (2004-2010) (vote)

Rapport sur le Plan d'action européen en faveur de l'environnement et de la santé 2004-2010 [2004/2132(INI)] - Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire. Rapporteur: Frédérique Ries (A6-0008/2005)

(Majorité simple requise)

(Détail du vote: annexe 1, point 10)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION

Adopté (P6_TA(2005)0045)

Dernière mise à jour: 1 juillet 2005Avis juridique