3. Ouverture des négociations avec la Turquie - Protocole additionnel à l'accord établissant une association entre la Communauté économique européenne et la Turquie, suite à l'élargissement *** (débat)

Déclarations du Conseil et de la Commission: Ouverture des négociations avec la Turquie

Recommandation sur la proposition de décision du Conseil relative à la conclusion du protocole additionnel à l'accord établissant une association entre la Communauté économique européenne et la Turquie, par suite de l’élargissement de l’Union européenne (9617/2005 - COM(2005)0191 - C6-0194/2005 - 2005/0091(AVC)) - Commission des affaires étrangères. Rapporteur: Elmar Brok (A6-0241/2005)

Douglas Alexander (Président en exercice du Conseil) et Olli Rehn (membre de la Commission) font les déclarations.

Elmar Brok présente la recommandation.

Interviennent Hans-Gert Poettering, au nom du groupe PPE-DE, Martin Schulz, au nom du groupe PSE (il est interrompu à plusieurs reprises hors micro par Werner Langen), Emma Bonino, au nom du groupe ALDE, Daniel Marc Cohn-Bendit, au nom du groupe Verts/ALE, Elmar Brok, pour un fait personnel sur cette intervention, Philippe de Villiers, toujours sur cette intervention, Francis Wurtz, au nom du groupe GUE/NGL, Roger Knapman, au nom du groupe IND/DEM, Konrad Szymański, au nom du groupe UEN, Philip Claeys, non-inscrit, Camiel Eurlings, Jan Marinus Wiersma, Andrew Duff, Joost Lagendijk, Adamos Adamou, Bastiaan Belder, Roberta Angelilli, Jan Tadeusz Masiel, Ioannis Kasoulides, Hannes Swoboda, Marielle De Sarnez, Cem Özdemir, Vittorio Agnoletto et Georgios Karatzaferis.

PRÉSIDENCE: Pierre MOSCOVICI
Vice-président

Interviennent Sebastiano (Nello) Musumeci, Hans-Peter Martin, Renate Sommer, Véronique De Keyser, Silvana Koch-Mehrin, Mirosław Mariusz Piotrowski, Mogens N.J. Camre, Andreas Mölzer, Jacques Toubon, Michel Rocard, Karin Riis-Jørgensen, Francesco Enrico Speroni, Roger Helmer, Geoffrey Van Orden, Vural Öger, Marios Matsakis, Philippe de Villiers, Ville Itälä, Emine Bozkurt, Karin Resetarits, Françoise Grossetête, Stavros Lambrinidis, Giorgos Dimitrakopoulos, Panagiotis Beglitis, Ursula Stenzel, Libor Rouček, Zbigniew Zaleski, Nicola Zingaretti, György Schöpflin, Douglas Alexander et Olli Rehn.

Interviennent Bernd Posselt, pour un fait personnel suite à l'intervention de Daniel Marc Cohn-Bendit, et Werner Langen, pour un fait personnel suite à l'intervention de Martin Schulz.

Propositions de résolution déposées, sur la base de l'article 103, paragraphe 2, du règlement, en conclusion du débat:

- Daniel Marc Cohn-Bendit, Monica Frassoni, Joost Lagendijk et Cem Özdemir, au nom du groupe Verts/ALE, sur l'ouverture des négociations avec la Turquie (B6-0484/2005),

- Andrew Duff, au nom du groupe ALDE, sur l'ouverture de négociations avec la Turquie (B6-0487/2005),

- Martin Schulz, Jan Marinus Wiersma et Hannes Swoboda, au nom du groupe PSE, sur l'ouverture des négociations avec la Turquie (B6-0496/2005),

- Cristiana Muscardini, Anna Elzbieta Fotyga, Konrad Szymański et Inese Vaidere, au nom du groupe UEN, sur l'ouverture de négociations en vue de l'adhésion de la Turquie (B6-0498/2005),

- Francis Wurtz, André Brie, Adamos Adamou, Kyriacos Triantaphyllides, Feleknas Uca et Jonas Sjöstedt, au nom du groupe GUE/NGL, sur l'ouverture des négociations avec la Turquie (B6-0502/2005),

- Elmar Brok, João de Deus Pinheiro et Camiel Eurlings, au nom du groupe PPE-DE, sur l'ouverture des négociations avec la Turquie (B6-0505/2005).

Le débat est clos.

Vote: point 5.1 du PV du 28.09.2005 et point 5.2 du PV du 28.09.2005.

(La séance, suspendue à 11 h 50 dans l'attente de l'heure des votes, est reprise à 12 h 5)

PRÉSIDENCE: Josep BORRELL FONTELLES
Président