10. Armes légères et de petit calibre (débat)

CRE

Question orale (O-0014/2006) posée par Elmar Brok et Karl von Wogau, au nom de la commission AFET, au Conseil: L'Union européenne et la conférence de révision de 2006 des Nations unies sur les armes légères et de petit calibre (B6-0225/2006)

Question orale (O-0015/2006) posée par Elmar Brok et Karl von Wogau, au nom de la commission AFET, à la Commission: L'Union européenne et la conférence de révision de 2006 des Nations unies sur les armes légères et de petit calibre (B6-0226/2006)

Raül Romeva i Rueda (suppléant les auteurs) développe les questions orales.

Hans Winkler (Président en exercice du Conseil) répond à la question B6-0225/2006.

PRÉSIDENCE: Manuel António dos SANTOS
Vice-président

Vladimír Špidla (membre de la Commission) répond à la question B6-0226/2006.

Interviennent Geoffrey Van Orden, au nom du groupe PPE-DE, Ana Maria Gomes, au nom du groupe PSE, Tobias Pflüger, au nom du groupe GUE/NGL, et Richard Howitt.

Proposition de résolution déposée, sur la base de l'article 108, paragraphe 5, du règlement, en conclusion du débat:

- Raül Romeva i Rueda, au nom de la commission AFET, sur les armes légères et de petit calibre, dans la perspective de la Conférence de 2006 chargée de revoir le programme d'action des Nations unies destiné à prévenir, combattre et éliminer le commerce illicite des armes légères et de petit calibre sous tous ses aspects et vers l'élaboration d'un traité international sur le commerce des armes (B6-0334/2006).

Le débat est clos.

Vote: point 9.11 du PV du 15.06.2006.