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Procès-verbalAutres formats
Jeudi 28 septembre 2006 - StrasbourgEdition définitive
 1.Ouverture de la séance
 2.Dépôt de documents
 3.Virements de crédits
 4.Nanosciences et nanotechnologies (2005-2009) (débat)
 5.Augmenter et améliorer l'aide de l'Union européenne: mesures 2006 pour une aide efficace (débat)
 6.Communication de positions communes du Conseil
 7.Heure des votes
  7.1.Augmenter et améliorer l'aide de l'Union européenne: mesures 2006 pour une aide efficace (article 131 du règlement) (vote)
  7.2.Pêcheries exploitant des stocks de plie et de sole en mer du Nord * (vote)
  7.3.Production biologique, présentation sur les produits agricoles et les denrées alimentaires * (vote)
  7.4.GALILEO (vote)
  7.5.Politique commune d'immigration (vote)
  7.6.Situation au Darfour (vote)
  7.7.Relations économiques et commerciales de l'UE avec l'Inde (vote)
  7.8.Perspectives des femmes dans le commerce international (vote)
  7.9.Amélioration de la situation économique du secteur de la pêche (vote)
  7.10.Enlèvement des nageoires de requin à bord des navires (vote)
  7.11.Nanosciences et nanotechnologies (2005-2009) (vote)
 8.Explications de vote
 9.Corrections et intentions de vote
 10.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 11.Ordre du jour de la prochaine période de session
 12.Sommet ASEM (Helsinki, 10/11 septembre 2006) (débat)
 13.Actions futures dans le domaine des brevets (débat)
 14.Décisions concernant certains documents
 15.Déclarations écrites inscrites au registre (article 116 du règlement)
 16.Déclarations écrites (article 116 du règlement)
 17.Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance
 18.Calendrier des prochaines séances
 19.Interruption de la session
 LISTE DE PRESENCE
Procès‑verbal
Edition définitive (175 kb)
 
Procès‑verbal
Edition définitive (144 kb)
  Résultats des votes
Edition définitive (450 kb)
  Votes par appel nominal
Edition définitive (1167 kb)
 
Procès‑verbal
Edition définitive (197 kb)
  Résultats des votes
Edition définitive (188 kb)
  Votes par appel nominal
Edition définitive (778 kb)
Dernière mise à jour: 27 novembre 2006Avis juridique