18. Actions de recherche, de développement technologique et de démonstration (2007-2013, FP7) ***II - Règles de participation pour la mise en oeuvre du 7e programme-cadre de la CE (2007-2013), diffusion des résultats de la recherche ***I - Règles de participation pour la mise en oeuvre du 7e programme-cadre de la CEEA (2007-2011), diffusion des résultats de la recherche * - Programme spécifique «Personnel» 2007-2013 (7e programme-cadre CE de RDTD) * - Programme spécifique «Idées» 2007-2013 (7e programme-cadre CE de RDTD) * - Programme spécifique «Capacités» 2007-2013 (7e programme-cadre CE de RDTD) * - Programme spécifique «Coopération» 2007-2013 (7e programme-cadre CE de RDTD) * - Programme spécifique 2007-2013 à mettre en oeuvre au moyen d'actions directes par le Centre commun de recherche (7e programme-cadre CE de RDTD) * - Programme spécifique 2007-2011 à mettre en oeuvre au moyen d'actions directes par le Centre commun de recherche (7e programme-cadre CEEA de recherche nucléaire et de formation) * - Programme spécifique 2007-2011 de la CEEA (7e programme-cadre de recherche nucléaire et de formation) * (débat)

Compte rendu in extenso

Recommandation pour la 2ème lecture relative à la position commune du Conseil en vue de l'adoption de la décision du Parlement européen et du Conseil relative au septième programme-cadre de la Communauté européenne pour des actions de recherche, de développement technologique et de démonstration (2007 2013) (12032/2/2006 - C6-0318/2006 - 2005/0043(COD)) - Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie. Rapporteur: Jerzy Buzek (A6-0392/2006)

Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil définissant les règles de participation des entreprises, des centres de recherche et des universités pour la mise en œuvre du septième programme-cadre de la Communauté européenne et fixant les règles de diffusion des résultats de la recherche (2007-2013) (COM(2005)0705 - C6-0005/2006 - 2005/0277(COD)) - Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie. Rapporteur: Philippe Busquin (A6-0304/2006)

Rapport sur la proposition de règlement du Conseil (Euratom) définissant les règles de participation des entreprises, des centres de recherche et des universités pour la mise en œuvre du septième programme-cadre de la Communauté européenne de l’énergie atomique et fixant les règles de diffusion des résultats de la recherche (2007-2011) (COM(2006)0042 - C6-0080/2006 - 2006/0014(CNS)) - Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie. Rapporteur: Anne Laperrouze (A6-0305/2006)

Rapport sur la proposition de décision du Conseil relative au programme spécifique «Personnel» mettant en œuvre le septième programme-cadre (2007-2013) de la Communauté européenne pour des activités de recherche, de développement technologique et de démonstration (COM(2005)0442 - C6-0383/2005 - 2005/0187(CNS)) - Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie. Rapporteur: Umberto Pirilli (A6-0360/2006)

Rapport sur la proposition de décision du Conseil relative au programme spécifique "Idées" mettant en œuvre le 7e programme-cadre (2007-2013) de la Communauté européenne pour des activités de recherche, de développement technologique et de démonstration (COM(2005)0441 - C6-0382/2005 - 2005/0186(CNS)) - Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie. Rapporteur: Angelika Niebler (A6-0369/2006)

Rapport sur la proposition de décision du Conseil relative au programme spécifique «Capacités» mettant en œuvre le 7e programme-cadre (2007-2013) de la Communauté européenne pour des activités de recherche, de développement technologique et de démonstration (COM(2005)0443 - C6-0384/2005 - 2005/0188(CNS)) - Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie. Rapporteur: Vittorio Prodi (A6-0371/2006)

Rapport sur la proposition de décision du Conseil relative au programme spécifique «Coopération» mettant en œuvre le 7e programme-cadre (2007-2013) de la Communauté européenne pour des activités de recherche, de développement technologique et de démonstration (COM(2005)0440 - C6-0381/2005 - 2005/0185(CNS)) - Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie. Rapporteur: Teresa Riera Madurell (A6-0379/2006)

Rapport sur la proposition de décision du Conseil concernant un programme spécifique à mettre en œuvre au moyen d'actions directes par le Centre commun de recherche au titre du 7e programme-cadre de la Communauté européenne pour des activités de recherche, de développement technologique et de démonstration (2007-2013) (COM(2005)0439 - C6-0380/2005 - 2005/0184(CNS)) - Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie. Rapporteur: David Hammerstein Mintz (A6-0335/2006)

Rapport sur la proposition de décision du Conseil concernant le programme spécifique à mettre en œuvre au moyen d’actions directes par le Centre commun de recherche au titre du 7e programme-cadre (2007-2011) de la Communauté européenne de l’énergie atomique (Euratom) pour des activités de recherche nucléaire et de formation (COM(2005)0444 - C6-0385/2005 - 2005/0189(CNS)) - Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie. Rapporteur: Daniel Caspary (A6-0357/2006)

Rapport sur la proposition de décision du Conseil concernant le programme spécifique mettant en œuvre le septième programme-cadre (2007-2011) de la Communauté européenne de l’énergie atomique (Euratom) pour des activités de recherche et de formation en matière nucléaire (COM(2005)0445/2 - COM(2005)0445/2 - 2005/0190(CNS)) - Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie. Rapporteur: Umberto Guidoni (A6-0333/2006)

Jerzy Buzek présente la recommandation pour la deuxième lecture (A6-0392/2006).

Philippe Busquin présente son rapport (A6-0304/2006).

Anne Laperrouze présente son rapport (A6-0305/2006).

Umberto Pirilli présente son rapport (A6-0360/2006).

Angelika Niebler présente son rapport (A6-0369/2006).

Vittorio Prodi présente son rapport (A6-0371/2006).

Teresa Riera Madurell présente son rapport (A6-0379/2006).

David Hammerstein Mintz présente son rapport (A6-0335/2006).

Daniel Caspary présente son rapport (A6-0357/2006).

Umberto Guidoni présente son rapport (A6-0333/2006).

Interviennent Janez Potočnik (membre de la Commission) et Paula Lehtomäki (Présidente en exercice du Conseil).

Interviennent Neena Gill (rapporteur pour avis de la commission BUDG), Jamila Madeira (rapporteur pour avis de la commission EMPL), Markus Pieper (rapporteur pour avis de la commission AGRI), Giovanni Berlinguer (rapporteur pour avis de la commission CULT), Giles Chichester, au nom du groupe PPE-DE, Reino Paasilinna, au nom du groupe PSE, Patrizia Toia, au nom du groupe ALDE, Claude Turmes, au nom du groupe Verts/ALE, Miloslav Ransdorf, au nom du groupe GUE/NGL, Leopold Józef Rutowicz, au nom du groupe UEN, Nils Lundgren, au nom du groupe IND/DEM, Gunnar Hökmark, Catherine Trautmann, Carlo Casini, Britta Thomsen, Cristina Gutiérrez-Cortines, Eluned Morgan, Françoise Grossetête, Dorette Corbey, Lambert van Nistelrooij, Jan Březina, Romana Jordan Cizelj, Ján Hudacký, Jan Christian Ehler, Etelka Barsi-Pataky, Paul Rübig et Janez Potočnik.

Le débat est clos.

Vote: point 8.10 du PV du 30.11.2006, point 8.11 du PV du 30.11.2006, point 8.14 du PV du 30.11.2006, point 8.15 du PV du 30.11.2006, point 8.16 du PV du 30.11.2006, point 8.17 du PV du 30.11.2006, point 8.18 du PV du 30.11.2006, point 8.19 du PV du 30.11.2006, point 8.20 du PV du 30.11.2006 et point 8.21 du PV du 30.11.2006.