Index 
 Précédent 
 Suivant 
 Texte intégral 
Procédure : 2003/0210(COD)
Cycle de vie en séance
Cycle relatif au document : A6-0446/2006

Textes déposés :

A6-0446/2006

Débats :

PV 12/12/2006 - 9
CRE 12/12/2006 - 9

Votes :

PV 12/12/2006 - 14.13
Explications de votes

Textes adoptés :

P6_TA(2006)0543

Procès-verbal
Mardi 12 décembre 2006 - StrasbourgEdition définitive

9. Protection des eaux souterraines contre la pollution et la détérioration ***III (débat)
CRE

Rapport sur le projet commun, approuvé par le comité de conciliation, de directive du Parlement européen et du Conseil sur la protection des eaux souterraines contre la pollution et la détérioration (PE-CONS 03658/2006 - C6-0382/2006 - 2003/0210(COD) - .Délégation du Parlement européen au comité de conciliation - Rapporteur: Christa Klaß (A6-0446/2006)

Christa Klaß présente son rapport.

Intervient Stavros Dimas (membre de la Commission).

Interviennent Péter Olajos, au nom du groupe PPE-DE, María Sornosa Martínez, au nom du groupe PSE, Marios Matsakis, au nom du groupe ALDE, Hiltrud Breyer, au nom du groupe Verts/ALE, Leopold Józef Rutowicz, au nom du groupe UEN, Johannes Blokland, au nom du groupe IND/DEM, Jim Allister, non-inscrit, Richard Seeber, Karin Scheele, Anne Laperrouze, Carl Schlyter, Kathy Sinnott et Proinsias De Rossa.

Le débat est clos.

Vote: point 14.13 du PV du 12.12.2006.

(La séance, suspendue à 11 heures, est reprise à 11 h 30.)

Dernière mise à jour: 8 mai 2007Avis juridique