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Procédure : 2004/0175(COD)
Cycle de vie en séance
Cycle relatif au document : A6-0021/2007

Textes déposés :

A6-0021/2007

Débats :

PV 12/02/2007 - 13
CRE 12/02/2007 - 13

Votes :

PV 13/02/2007 - 4.5
Explications de votes

Textes adoptés :

P6_TA(2007)0028

Procès-verbal
Lundi 12 février 2007 - StrasbourgEdition définitive

13. Infrastructure d'information spatiale dans la Communauté (INSPIRE) ***III (débat)
CRE

Rapport sur le projet commun, approuvé par le comité de conciliation, de directive du Parlement européen et du Conseil établissant une infrastructure d'information géographique dans la Communauté européenne (INSPIRE) [PE-CONS 3685/2006 – C6-0445/20062004/0175(COD)] - Délégation du Parlement européen au comité de conciliation. Rapporteur: Frieda Brepoels (A6-0021/2007).

Frieda Brepoels présente son rapport.

Intervient Stavros Dimas (membre de la Commission).

Intervient Eija-Riitta Korhola, au nom du groupe PPE-DE.

PRÉSIDENCE: Diana WALLIS
Vice-présidente

Intervient Inés Ayala Sender, au nom du groupe PSE.

Le débat est clos.

Vote: point 4.5 du PV du 13.02.2007.

Dernière mise à jour: 19 juin 2007Avis juridique