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Procédure : 2007/2204(INI)
Cycle de vie en séance
Cycle relatif au document : A6-0074/2008

Textes déposés :

A6-0074/2008

Débats :

PV 09/04/2008 - 22
CRE 09/04/2008 - 22

Votes :

PV 10/04/2008 - 11.2
CRE 10/04/2008 - 11.2
Explications de votes

Textes adoptés :

P6_TA(2008)0122

Procès-verbal
Jeudi 10 avril 2008 - BruxellesEdition définitive

11.2. Examen à mi-parcours du sixième programme d'action communautaire pour l'environnement (vote)
CRE

Rapport sur l'examen à mi-parcours du sixième programme d'action communautaire pour l'environnement [2007/2204(INI)] - Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire. Rapporteur: Riitta Myller (A6-0074/2008)

(Majorité simple requise)

(Détail du vote: annexe "Résultats des votes", point 14)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION

Adopté (P6_TA(2008)0122)

Interventions sur le vote:

- Riitta Myller (rapporteur) sur la procédure de vote sur les amendements 14 et 8;

- Satu Hassi a proposé un amendement oral à l'amendement 15, qui a été retenu.

Dernière mise à jour: 15 mai 2008Avis juridique