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Procès-verbalAutres formats
Jeudi 10 avril 2008 - BruxellesEdition définitive
 1.Ouverture de la séance
 2.Composition des groupes politiques
 3.Dépôt de documents
 4.Adaptation au changement climatique en Europe - Les possibilités d'action de l'Union européenne (Livre vert) (débat)
 5.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 6.Mettre fin au sans-abrisme de rue (déclaration écrite)
 7.Interprétation du règlement
 8.Communication de positions communes du Conseil
 9.Heure des votes
  9.1.Conditions de police sanitaire applicables aux mouvements non commerciaux d'animaux de compagnie ***I (article 131 du règlement) (vote)
  9.2.Réseau européen des migrations * (article 131 du règlement) (vote)
  9.3.Modification du règlement financier type des agences exécutives chargées de la gestion de programmes communautaires * (article 131 du règlement) (vote)
  9.4.Règlement financier-cadre des organismes visés à l’article 185 du règlement (CE, Euratom) n° 1605/2002 du Conseil * (article 131 du règlement) (vote)
  9.5.Les instruments de gestion fondés sur les droits de pêche (article 131 du règlement) (vote)
  9.6.Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation (vote)
  9.7.Orientations budgétaires 2009 - (sections I, II, IV, V, VI, VII, VIII et IX) (vote)
  9.8.Soutien aux PME exerçant des activités de recherche et de développement (R) ***I (vote)
  9.9.Fonds de recherche du charbon et de l’acier * (vote)
  9.10.Activités de pêche des navires communautaires en dehors des eaux communautaires et accès des navires de pays tiers aux eaux communautaires * (vote)
  9.11.Situation au Tibet (vote)
  9.12.Rapport de suivi 2007 sur la Croatie (vote)
  9.13.Rapport de suivi 2007 sur l'ancienne République yougoslave de Macédoine (vote)
 10.Souhaits de bienvenue
 11.Heure des votes (suite)
  11.1.Lutte contre le cancer dans l'UE élargie (vote)
  11.2.Examen à mi-parcours du sixième programme d'action communautaire pour l'environnement (vote)
  11.3.Industries culturelles en Europe (vote)
  11.4.Un agenda européen de la culture à l’ère de la mondialisation (vote)
  11.5.Adaptation au changement climatique en Europe - Les possibilités d'action de l'Union européenne (Livre vert) (vote)
 12.Explications de vote
 13.Corrections et intentions de vote
 14.Demandes de levée d'immunité parlementaire
 15.Décisions concernant certains documents
 16.Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance
 17.Calendrier des prochaines séances
 18.Interruption de la session
 LISTE DE PRESENCE
Procès‑verbal
Edition définitive (163 kb)
 
Procès‑verbal
Edition définitive (132 kb)
  Liste de présence
Edition provisoire (22 kb)
14/04/2008 16:42
  Résultats des votes
Edition définitive (488 kb)
 
Votes par appel nominal
Edition définitive (2004 kb)
 
Procès‑verbal
Edition définitive (196 kb)
  Liste de présence
Edition provisoire (61 kb)
14/04/2008 16:42
  Résultats des votes
Edition définitive (198 kb)
 
Votes par appel nominal
Edition définitive (1064 kb)
Dernière mise à jour: 15 mai 2008Avis juridique