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 Texte intégral 
Procédure : 2007/2252(INI)
Cycle de vie en séance
Cycle relatif au document : A6-0260/2008

Textes déposés :

A6-0260/2008

Débats :

PV 04/09/2008 - 4
CRE 04/09/2008 - 4

Votes :

PV 04/09/2008 - 7.9
CRE 04/09/2008 - 7.9
Explications de votes

Textes adoptés :

P6_TA(2008)0410

Procès-verbal
Jeudi 4 septembre 2008 - BruxellesEdition définitive

7.9. Évaluation à mi-parcours du plan d'action européen en matière d'environnement et de santé 2004-2010 (vote)
CRE

Rapport sur "l'Évaluation à mi-parcours du plan d'action européen en matière d'environnement et de santé 2004-2010" [2007/2252(INI)] - Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire. Rapporteur: Frédérique Ries (A6-0260/2008)

(Majorité simple requise)

(Détail du vote: annexe "Résultats des votes", point 9)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION

Adopté (P6_TA(2008)0410)

Dernière mise à jour: 17 septembre 2008Avis juridique