(La séance, suspendue à 19 h 5, est reprise à 21 heures.)

PRÉSIDENCE: Gérard ONESTA
Vice-président

14. Système d'information Schengen de deuxième génération (décision) * - Système d'information Schengen de deuxième génération (règlement) * (débat)

CRE

Rapport sur le projet de décision du Conseil relative à la migration du système d'information Schengen (SIS 1+) vers le système d'information Schengen de deuxième génération (SIS II) [12059/1/2008 - C6-0188/2008 - 2008/0077(CNS)] - Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures. Rapporteur: Carlos Coelho (A6-0351/2008)

Rapport sur le projet de règlement du Conseil relatif à la migration du Système d'information Schengen (SIS 1+) vers le Système d'information Schengen de deuxième génération (SIS II) [11925/2/2008 - C6-0189/2008 - 2008/0078(CNS)] - Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures. Rapporteur: Carlos Coelho (A6-0352/2008)

Carlos Coelho présente ses rapports.

Interviennent Jean-Pierre Jouyet (Président en exercice du Conseil) et Jacques Barrot (Vice-président de la Commission).

Interviennent Marian-Jean Marinescu, au nom du groupe PPE-DE, Roselyne Lefrançois, au nom du groupe PSE, Henrik Lax, au nom du groupe ALDE, Tatjana Ždanoka, au nom du groupe Verts/ALE, Pedro Guerreiro, au nom du groupe GUE/NGL, et Hélène Goudin, au nom du groupe IND/DEM.

Intervient selon la procédure "catch the eye" Zita Pleštinská.

Interviennent Jean-Pierre Jouyet, Jacques Barrot et Carlos Coelho.

Le débat est clos.

Vote: point 6.2 du PV du 24.09.2008 et point 6.3 du PV du 24.09.2008.