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Cycle de vie en séance
Cycles relatifs aux documents :

Textes déposés :

B6-0420/2008

Débats :

PV 24/09/2008 - 4
CRE 24/09/2008 - 4

Votes :

PV 24/09/2008 - 10.4

Textes adoptés :


Procès-verbal
Mercredi 24 septembre 2008 - BruxellesEdition définitive

10.4. Priorités du Parlement européen pour le programme législatif et de travail de la Commission pour 2009 (vote)

Propositions de résolution B6-0420/2008, B6-0424/2008, B6-0438/2008, B6-0439/2008, B6-0447/2008 et B6-0448/2008

(Majorité simple requise)

(Détail du vote: annexe "Résultats des votes", point 16)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION RC-B6-0420/2008

(remplaçant les B6-0420/2008, B6-0439/2008 et B6-0448/2008):

déposée par les députés suivants:

Hartmut Nassauer et Joseph Daul, au nom du groupe PPE-DE,

Silvana Koch-Mehrin et Diana Wallis, au nom du groupe ALDE,

Brian Crowley et Cristiana Muscardini, au nom du groupe UEN

Mieczysław Edmund Janowski est également signataire de la proposition de résolution B6-0439/2008.

Rejeté

PROPOSITION DE RÉSOLUTION B6-0420/2008

Rejeté

PROPOSITION DE RÉSOLUTION B6-0424/2008

Rejeté

PROPOSITION DE RÉSOLUTION B6-0438/2008

Rejeté

PROPOSITION DE RÉSOLUTION B6-0439/2008

Rejeté

PROPOSITION DE RÉSOLUTION B6-0447/2008

Rejeté

PROPOSITION DE RÉSOLUTION B6-0448/2008

Rejeté

Dernière mise à jour: 19 novembre 2008Avis juridique