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 Texte intégral 
Procédure : 2008/2523(RSP)
Cycle de vie en séance
Cycles relatifs aux documents :

Textes déposés :

RC-B6-0543/2008

Débats :

PV 21/10/2008 - 7
CRE 21/10/2008 - 7

Votes :

PV 22/10/2008 - 4.2
CRE 22/10/2008 - 4.2

Textes adoptés :

P6_TA(2008)0506

Procès-verbal
Mercredi 22 octobre 2008 - StrasbourgEdition définitive

4.2. Réunion du Conseil européen (15-16 octobre 2008) (vote)
CRE

Propositions de résolution B6-0543/2008, B6-0550/2008, B6-0551/2008, B6-0552/2008, B6-0560/2008 et B6-0561/2008

(Majorité simple requise)

(Détail du vote: annexe "Résultats des votes", point 2)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION RC-B6-0543/2008

(remplaçant les B6-0543/2008, B6-0550/2008, B6-0551/2008 et B6-0552/2008):

déposée par les députés suivants:

Hartmut Nassauer, au nom du groupe PPE-DE,
Hannes Swoboda et Pervenche Berès, au nom du groupe PSE,
Annemie Neyts-Uyttebroeck et Margarita Starkevičiūtė, au nom du groupe ALDE,
Brian Crowley, Cristiana Muscardini, Adam Bielan et Ryszard Czarnecki, au nom du groupe UEN.

Adopté (P6_TA(2008)0506)

Interventions sur le vote:

- Pervenche Berès, présidente de la commission ECON, avant le vote,

- Wolf Klinz a présenté un amendement oral au paragraphe 6. Plus de 40 députés s'étant opposés à la prise en considération de cet amendement oral, celui-ci n'a pas été retenu,

- Hartmut Nassauer sur cet amendement oral,

- Avril Doyle sur la mise aux voix du paragraphe 6,

- Margarita Starkevičiūtė a présenté un amendement oral au paragraphe 9. Plus de 40 députés s'étant opposés à la prise en considération de cet amendement oral, celui-ci n'a pas été retenu,

- Ona Juknevičienė a présenté un amendement oral au paragraphe 29. Plus de 40 députés s'étant opposés à la prise en considération de cet amendement oral, celui-ci n'a pas été retenu,

- Hartmut Nassauer sur cet amendement oral,

- Hélène Goudin sur la disponibilité des amendements avant le vote,

- Alexander Alvaro pour déplorer l'absence du Conseil lors de ce vote.

(Les propositions de résolution B6-0560/2008 et B6-0561/2008 sont caduques.)

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David Martin souhaite la bienvenue à Catherine Ashton, nouveau membre de la Commission.

Dernière mise à jour: 26 novembre 2008Avis juridique