16. Sécurité des jouets ***I (débat)

Compte rendu in extenso

Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la sécurité des jouets [COM(2008)0009 - C6-0039/2008 - 2008/0018(COD)] - Commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs. Rapporteur: Marianne Thyssen (A6-0441/2008)

Marianne Thyssen présente son rapport.

Interviennent Valérie Létard (Présidente en exercice du Conseil) et Günter Verheugen (Vice-président de la Commission).

Interviennent Anne Ferreira (rapporteur pour avis de la commission ENVI), David Hammerstein (rapporteur pour avis de la commission ITRE) et Andreas Schwab, au nom du groupe PPE-DE.

PRÉSIDENCE: Gérard ONESTA
Vice-président

Interviennent Anna Hedh, au nom du groupe PSE, Karin Riis-Jørgensen, au nom du groupe ALDE, Heide Rühle, au nom du groupe Verts/ALE, Seán Ó Neachtain, au nom du groupe UEN, Eva-Britt Svensson, au nom du groupe GUE/NGL, Hélène Goudin, au nom du groupe IND/DEM, Zita Pleštinská, Evelyne Gebhardt, Zuzana Roithová, Arlene McCarthy, Emmanouil Angelakas et Christel Schaldemose.

Interviennent selon la procédure "catch the eye" Colm Burke, Hiltrud Breyer et Jacques Toubon.

Interviennent Günter Verheugen et Marianne Thyssen.

Le débat est clos.

Vote: point 6.11 du PV du 18.12.2008.