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Procédure : 2008/2174(INI)
Cycle de vie en séance
Cycles relatifs aux documents :

Textes déposés :

A6-0083/2009

Débats :

PV 24/03/2009 - 3
CRE 24/03/2009 - 3

Votes :

PV 24/03/2009 - 4.18
Explications de votes
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Textes adoptés :

P6_TA(2009)0163

Procès-verbal
Mardi 24 mars 2009 - StrasbourgEdition définitive

3. Livre vert sur la cohésion territoriale et état d'avancement du débat sur la future réforme de la politique de cohésion - Meilleures pratiques dans le domaine de la politique régionale et obstacles à l'utilisation des Fonds structurels - Dimension urbaine de la politique de cohésion dans la nouvelle période de programmation - Complémentarité et coordination de la politique de cohésion et des mesures de développement rural - Mise en œuvre des règles de Fonds structurels 2007-2013: résultats des négociations sur les stratégies nationales de cohésion et les programmes opérationnels - Initiative européenne pour un développement du microcrédit en faveur de la croissance et de l'emploi - (débat)
CRE

Rapport sur le Livre vert sur la cohésion territoriale et l'état d'avancement du débat sur la future réforme de la politique de cohésion [2008/2174(INI)] - Commission du développement régional. Rapporteur: Lambert van Nistelrooij (A6-0083/2009)

Rapport sur les meilleures pratiques dans le domaine de la politique régionale et les obstacles à l’utilisation des Fonds structurels [2008/2061(INI)] - Commission du développement régional. Rapporteur: Constanze Angela Krehl (A6-0095/2009)

Rapport sur la dimension urbaine de la politique de cohésion dans la nouvelle période de programmation [2008/2130(INI)] - Commission du développement régional. Rapporteur: Oldřich Vlasák (A6-0031/2009)

Rapport sur la complémentarité et la coordination de la politique de cohésion et des mesures de développement rural [2008/2100(INI)] - Commission du développement régional. Rapporteur: Wojciech Roszkowski (A6-0042/2009)

Rapport sur la mise en œuvre des règles relatives aux Fonds structurels 2007-2013: les résultats des négociations concernant les stratégies nationales de cohésion et les programmes opérationnels [2008/2183(INI)] - Commission du développement régional. Rapporteur: Miroslav Mikolášik (A6-0108/2009)

Rapport contenant des recommandations à la Commission sur une initiative européenne pour un développement du microcrédit en faveur de la croissance et de l'emploi [2008/2122(INI)] - Commission des affaires économiques et monétaires. Rapporteur: Zsolt László Becsey (A6-0041/2009)

Lambert van Nistelrooij, Constanze Angela Krehl, Oldřich Vlasák, Wojciech Roszkowski, Miroslav Mikolášik et Zsolt László Becsey présentent leurs rapports.

Intervient Danuta Hübner (membre de la Commission).

Interviennent Gary Titley (rapporteur pour avis de la commission BUDG), Nathalie Griesbeck (rapporteur pour avis de la commission BUDG), Atanas Paparizov (rapporteur pour avis de la commission ITRE), Neena Gill (rapporteur pour avis de la commission JURI), Zita Pleštinská (rapporteur pour avis de la commission FEMM), Emmanouil Angelakas, au nom du groupe PPE-DE, Iratxe García Pérez, au nom du groupe PSE, Grażyna Staniszewska, au nom du groupe ALDE, Mieczysław Edmund Janowski, au nom du groupe UEN, Elisabeth Schroedter, au nom du groupe Verts/ALE, Pedro Guerreiro, au nom du groupe GUE/NGL, Peter Baco, non-inscrit, James Nicholson, Lidia Joanna Geringer de Oedenberg, Elspeth Attwooll, Giovanni Robusti, Gisela Kallenbach, Georgios Toussas, Kathy Sinnott, Carl Lang, Markus Pieper, Evgeni Kirilov, Jean Marie Beaupuy, Andrzej Tomasz Zapałowski, Jim Allister, Jan Olbrycht, Mia De Vits, Zdzisław Zbigniew Podkański, Ambroise Guellec, Pierre Pribetich, Rolf Berend, Miloš Koterec et Mariela Velichkova Baeva.

PRÉSIDENCE: Luisa MORGANTINI
Vice-présidente

Interviennent Margie Sudre, Gábor Harangozó, Rumiana Jeleva, Jamila Madeira, Iosif Matula, Andrzej Jan Szejna, Czesław Adam Siekierski, Emanuel Jardim Fernandes, Maria Petre, Francisca Pleguezuelos Aguilar, Silvia-Adriana Ţicău et Eoin Ryan.

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Mme la Présidente souhaite la bienvenue à une délégation de jeunes appartenant au programme européen FLARE de lutte contre la criminalité organisée.

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Intervient selon la procédure "catch the eye" Erna Hennicot-Schoepges.

PRÉSIDENCE: Miguel Angel MARTÍNEZ MARTÍNEZ
Vice-président

Interviennent selon la procédure "catch the eye" Ewa Tomaszewska, Den Dover, Zita Pleštinská et Sérgio Marques.

M. le Président rappelle les règles applicables à la procédure «catch the eye».

Interviennent selon la procédure "catch the eye" Zuzana Roithová, Andreas Mölzer, Alexandru Nazare, Ljudmila Novak, James Nicholson, Francesco Ferrari et Czesław Adam Siekierski.

Interviennent Danuta Hübner, Constanze Angela Krehl, Oldřich Vlasák, Wojciech Roszkowski, Miroslav Mikolášik, Zsolt László Becsey et Lambert van Nistelrooij.

Le débat est clos.

Vote: point 4.18 du PV du 24.03.2009, point 4.11 du PV du 24.03.2009, point 4.19 du PV du 24.03.2009, point 4.12 du PV du 24.03.2009, point 4.20 du PV du 24.03.2009 et point 4.21 du PV du 24.03.2009.

(La séance, suspendue à 11 h 50 dans l'attente de l'heure des votes, est reprise à 12 h 5)

Dernière mise à jour: 28 avril 2009Avis juridique