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Procédure : 2008/2174(INI)
Cycle de vie en séance
Cycle relatif au document : A6-0083/2009

Textes déposés :

A6-0083/2009

Débats :

PV 24/03/2009 - 3
CRE 24/03/2009 - 3

Votes :

PV 24/03/2009 - 4.18
Explications de votes
Explications de votes

Textes adoptés :

P6_TA(2009)0163

Procès-verbal
Mardi 24 mars 2009 - StrasbourgEdition définitive

4.18. Livre vert sur la cohésion territoriale et état d'avancement du débat sur la future réforme de la politique de cohésion (vote)

Rapport sur le Livre vert sur la cohésion territoriale et l'état d'avancement du débat sur la future réforme de la politique de cohésion [2008/2174(INI)] - Commission du développement régional. Rapporteur: Lambert van Nistelrooij (A6-0083/2009)

(Majorité simple requise)

(Détail du vote: annexe "Résultats des votes", point 18)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION

Adopté (P6_TA(2008)0163)

Dernière mise à jour: 28 avril 2009Avis juridique