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 Texte intégral 
Procédure : 2008/0002(COD)
Cycle de vie en séance
Cycle relatif au document : A6-0512/2008

Textes déposés :

A6-0512/2008

Débats :

PV 24/03/2009 - 16
CRE 24/03/2009 - 16

Votes :

PV 25/03/2009 - 3.5
Explications de votes

Textes adoptés :

P6_TA(2009)0171

Procès-verbal
Mercredi 25 mars 2009 - StrasbourgEdition définitive

3.5. Nouveaux aliments ***I (vote)

Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les nouveaux aliments et modifiant le règlement (CE) n° XXX/XXXX [procédure uniforme] [COM(2007)0872 - C6-0027/2008 - 2008/0002(COD)] - Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire. Rapporteur: Kartika Tamara Liotard (A6-0512/2008)

(Majorité simple requise)

(Détail du vote: annexe "Résultats des votes", point 5)

PROPOSITION DE LA COMMISSION

Approuvé tel qu'amendé (P6_TA(2009)0171)

PROJET DE RÉSOLUTION LÉGISLATIVE

Adopté (P6_TA(2009)0171)

Dernière mise à jour: 28 avril 2009Avis juridique