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Cycle de vie en séance
Cycles relatifs aux documents :

Textes déposés :

B6-0176/2009

Débats :

PV 01/04/2009 - 13
CRE 01/04/2009 - 13

Votes :

PV 02/04/2009 - 9.23
CRE 02/04/2009 - 9.23

Textes adoptés :


Procès-verbal
Jeudi 2 avril 2009 - BruxellesEdition définitive

9.23. Ouverture de négociations internationales visant à parvenir à l'adoption d'un Traité international pour la protection de l'Arctique (vote)
CRE

Propositions de résolution B6-0163/2009, B6-0172/2009, B6-0173/2009, B6-0174/2009, B6-0175/2009 et B6-0176/2009

(Majorité simple requise)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION RC-B6-0163/2009

(remplaçant les B6-0163/2009, B6-0172/2009, B6-0173/2009, B6-0174/2009, B6-0175/2009 et B6-0176/2009):

déposée par les députés suivants:

José Ignacio Salafranca Sánchez-Neyra, Laima Liucija Andrikienė, John Bowis, Tunne Kelam et Eija-Riitta Korhola, au nom du groupe PPE-DE
Véronique De Keyser, Jan Marinus Wiersma et Hannes Swoboda, au nom du groupe PSE
Diana Wallis, au nom du groupe ALDE
Liam Aylward, Adam Bielan, Roberts Zīle, Ewa Tomaszewska et Inese Vaidere, au nom du groupe UEN
Satu Hassi, au nom du groupe Verts/ALE
Jens Holm et Adamos Adamou, au nom du groupe GUE/NGL

Interviennent Avril Doyle, qui propose l'ajournement du vote, conformément à l'article 170, paragraphe 4, du règlement, Diana Wallis, au nom du groupe ALDE, et Véronique De Keyser, sur cette demande.

Par VE (352 pour, 241 contre, 13 abstentions), le Parlement approuve la demande.

Dernière mise à jour: 28 avril 2009Avis juridique