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 Texte intégral 
Procédure : 2008/0258(COD)
Cycle de vie en séance
Cycle relatif au document : A6-0260/2009

Textes déposés :

A6-0260/2009

Débats :

PV 07/05/2009 - 6
CRE 07/05/2009 - 6

Votes :

PV 07/05/2009 - 9.10
Explications de votes
Explications de votes

Textes adoptés :

P6_TA(2009)0381

Procès-verbal
Jeudi 7 mai 2009 - StrasbourgEdition définitive

9.10. Programme MEDIA Mundus de coopération audiovisuelle avec les professionnels des pays tiers ***I (vote)

Rapport sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil instituant le programme MEDIA Mundus de coopération audiovisuelle avec les professionnels des pays tiers [COM(2008)0892 - C6-0011/2009 - 2008/0258(COD)] - Commission de la culture et de l'éducation. Rapporteur: Ruth Hieronymi (A6-0260/2009)

(Majorité simple requise)

(Détail du vote: annexe "Résultats des votes", point 10)

PROPOSITION DE LA COMMISSION

Approuvé tel qu'amendé (P6_TA(2009)0381)

PROJET DE RÉSOLUTION LÉGISLATIVE

Adopté (P6_TA(2009)0381)

Dernière mise à jour: 20 mai 2009Avis juridique