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Procédure : 2009/2087(BUD)
Cycle de vie en séance
Cycle relatif au document : A7-0023/2009

Textes déposés :

A7-0023/2009

Débats :

Votes :

PV 20/10/2009 - 7.19
Explications de votes

Textes adoptés :

P7_TA(2009)0048

Procès-verbal
Mardi 20 octobre 2009 - StrasbourgEdition définitive

7.19. Projet de budget rectificatif n° 9/2009: séisme en Italie, section III – Commission (vote)

Rapport sur le projet de budget rectificatif n° 9/2009 de l'Union européenne pour l'exercice 2009, séisme en Italie, section III – Commission [14265/2009 – C7-0214/2009 – 2009/2087(BUD)] - Commission des budgets. Rapporteur: Jutta Haug (A7-0023/2009)

(Majorité qualifiée requise)

(Détail du vote: annexe "Résultats des votes", point 19)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION

Adopté (P7_TA(2009)0048)

Dernière mise à jour: 20 novembre 2009Avis juridique