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Procédure : 2009/2062(REG)
Cycle de vie en séance
Cycle relatif au document : A7-0043/2009

Textes déposés :

A7-0043/2009

Débats :

PV 23/11/2009 - 21
CRE 23/11/2009 - 21

Votes :

PV 25/11/2009 - 7.4
CRE 25/11/2009 - 7.4
Explications de votes
Explications de votes
PV 15/06/2010 - 7.9
CRE 15/06/2010 - 7.9
Explications de votes

Textes adoptés :

P7_TA(2009)0088
P7_TA(2010)0204

Procès-verbal
Lundi 23 novembre 2009 - StrasbourgEdition définitive

PRÉSIDENCE: Jerzy BUZEK
Président

21. Adaptation du règlement du Parlement au traité de Lisbonne (débat)
CRE

Rapport sur l'adaptation du règlement du Parlement au traité de Lisbonne [2009/2062(REG)] - Commission des affaires constitutionnelles. Rapporteur: David Martin (A7-0043/2009)

David Martin présente son rapport.

Interviennent József Szájer, au nom du groupe PPE, Ramón Jáuregui Atondo, au nom du groupe S, Andrew Duff, au nom du groupe ALDE, Gerald Häfner, au nom du groupe Verts/ALE, Ashley Fox, au nom du groupe ECR, et Hans-Peter Martin, non-inscrit.

M. le Président fait savoir que la Conférence des présidents a décidé que, lors du vote du rapport David Martin mercredi prochain, seules les parties concernant le traité de Lisbonne seront mises aux voix. David Martin et Íñigo Méndez de Vigo interviennent sur ce sujet.

Interviennent Carlo Casini, Csaba Sándor Tabajdi, Diane Dodds, Elmar Brok, Roberto Gualtieri, Paulo Rangel, Mario Mauro, Íñigo Méndez de Vigo et David Martin.

Le débat est clos.

Vote: point 7.4 du PV du 25.11.2009.

Dernière mise à jour: 11 décembre 2009Avis juridique