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Procès-verbalAutres formats
Mardi 15 décembre 2009 - StrasbourgEdition définitive
 1.Ouverture de la séance
 2.Communication de la Présidence
 3.Suites données aux positions et résolutions du Parlement
 4.Questions orales (dépôt)
 5.Dépôt de documents
 6.Débat sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (annonce des propositions de résolution déposées)
 7.Projet de budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2010 tel que modifié par le Conseil (toutes sections) - Projet de budget rectificatif n° 10/2009 de l'Union européenne pour l'exercice 2009, section III – Commission - Mobilisation de l'instrument de flexibilité: projet dans le domaine de l'énergie - Cadre financier 2007-2013: plan européen de relance économique, deuxième révision (modification de l'accord interinstitutionnel du 17 mai 2006 sur la discipline budgétaire et la bonne gestion financière) (débat)
 8.Heure des votes
  8.1.Instrument européen de microfinancement en faveur de l’emploi et de l’inclusion (Progress) ***I (vote)
 9.Explications de vote
 10.Corrections et intentions de vote
 11.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 12.Heure des questions avec le Président de la Commission
 13.Conclusions du Conseil "Affaires étrangères" sur le processus de paix au Moyen-Orient, notamment la situation à Jérusalem Est (débat)
 14.Mesures restrictives affectant les droits des individus suite à l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne (débat)
 15.Améliorations à apporter au cadre juridique de l'accès aux documents suite à l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne (débat)
 16.Situation en Géorgie (débat)
 17.Réponses à apporter pour relancer l'économie dans les États membres de l'Union européenne en Europe centrale et orientale (débat)
 18.Expérience acquise dans l'application des règlements du Parlement européen et du Conseil relatifs à l'hygiène des denrées alimentaires (débat)
 19.Action européenne pour les victimes du terrorisme (débat)
 20.Défense du principe de subsidiarité - Exposition de symboles religieux ou culturels dans les lieux publics (débat)
 21.Ordre du jour de la prochaine séance
 22.Levée de la séance
 LISTE DE PRESENCE
Procès‑verbal
Edition définitive (148 kb)
 
Procès‑verbal
Edition définitive (123 kb)		  Résultats des votes
Edition définitive (93 kb)		  Votes par appel nominal
Edition définitive (515 kb)
 
Procès‑verbal
Edition définitive (214 kb)		  Résultats des votes
Edition définitive (96 kb)		  Votes par appel nominal
Edition définitive (382 kb)
Dernière mise à jour: 21 janvier 2010Avis juridique