6. Rapport annuel 2008 sur la PESC - La mise en œuvre de la stratégie européenne de sécurité et la politique de sécurité et de défense commune - Traité de non-prolifération (débat)

Compte rendu in extenso

Rapport sur le rapport annuel 2008 du Conseil au Parlement européen sur les principaux aspects et les choix fondamentaux de la politique étrangère et de sécurité commune (PESC), en application du point 43 (partie II, section G) de l'accord interinstitutionnel du 17 mai 2006 [(2009/2057(INI)] - Commission des affaires étrangères. Rapporteur: Gabriele Albertini (A7-0023/2010)

Rapport sur la mise en œuvre de la stratégie européenne de sécurité et la politique de sécurité et de défense commune [(2009/2198(INI)] - Commission des affaires étrangères. Rapporteur: Arnaud Danjean (A7-0026/2010)

Question orale (O-0169/2009) posée par Gabriele Albertini et Arnaud Danjean, au nom de la commission AFET, au Conseil: Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires (B7-0009/2010)

Question orale (O-0170/2009) posée par Gabriele Albertini et Arnaud Danjean, au nom de la commission AFET, à la Commission:Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires (B7-0010/2010)

Gabriele Albertini présente son rapport.

Arnaud Danjean présente son rapport et développe les questions orales.

Intervient Catherine Ashton (Vice-présidente de la Commission et Haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité).

Interviennent Nadezhda Neynsky (rapporteur pour avis de la commission BUDG), Ioannis Kasoulides, au nom du groupe PPE, Adrian Severin, au nom du groupe S&D, Annemie Neyts-Uyttebroeck, au nom du groupe ALDE, Franziska Katharina Brantner, au nom du groupe Verts/ALE, Charles Tannock, au nom du groupe ECR, Willy Meyer, au nom du groupe GUE/NGL, Fiorello Provera, au nom du groupe EFD, Andreas Mölzer, non-inscrit, Catherine Ashton, Elmar Brok, Hannes Swoboda, Andrew Duff, Reinhard Bütikofer, Paweł Robert Kowal, Sabine Lösing, Bastiaan Belder, Martin Ehrenhauser, Mario Mauro, Kristian Vigenin, Pino Arlacchi et Ulrike Lunacek.

PRÉSIDENCE: Alejo VIDAL-QUADRAS
Vice-président

Interviennent Geoffrey Van Orden, Nikolaos Salavrakos, Philip Claeys, Jacek Saryusz-Wolski, Maria Eleni Koppa, Norica Nicolai, Paul Nuttall, Cristian Dan Preda, Ioan Mircea Paşcu, Mirosław Piotrowski, Ernst Strasser, Wolfgang Kreissl-Dörfler, Eduard Kukan, Roberto Gualtieri, Tunne Kelam, Richard Howitt, Francisco José Millán Mon, Libor Rouček, Laima Liucija Andrikienė, Zoran Thaler, Michael Gahler, María Muñiz De Urquiza, Krzysztof Lisek, Proinsias De Rossa et Andrey Kovatchev.

Interviennent selon la procédure "catch the eye" Ágnes Hankiss, Ivo Vajgl, Piotr Borys, Izaskun Bilbao Barandica, Struan Stevenson, Andrew Henry William Brons, Andrzej Grzyb, Jelko Kacin, Franz Obermayr et Miroslav Mikolášik.

Interviennent Catherine Ashton, Gabriele Albertini et Arnaud Danjean.

Propositions de résolution déposées, sur la base de l'article 115, paragraphe 5, du règlement, en conclusion du débat:

- Elmar Brok, José Ignacio Salafranca Sánchez-Neyra et Ioannis Kasoulides, au nom du groupe PPE,sur le traité sur la non-prolifération des armes nucléaires (B7-0137/2010);

- Reinhard Bütikofer, Ulrike Lunacek, Franziska Katharina Brantner, Raül Romeva i Rueda et Indrek Tarand, au nom du groupe Verts/ALE, sur le traité sur la non-prolifération des armes nucléaires (B7-0141/2010);

- Roberto Gualtieri, Hannes Swoboda et Adrian Severin, au nom du groupe S&D, sur le traité sur la non-prolifération des armes nucléaires (B7-0142/2010);

- Pino Arlacchi, Annemie Neyts-Uyttebroeck et Andrew Duff, au nom du groupe ALDE, sur le traité de non-prolifération (B7-0143/2010);

- Sabine Lösing, Willy Meyer, Helmut Scholz, Cornelis de Jong, Ilda Figueiredo, Takis Hadjigeorgiou et Nikolaos Chountis, au nom du groupe GUE/NGL, sur le traité sur la non-prolifération (B7-0144/2010);

- Charles Tannock, au nom du groupe ECR, sur les perspectives de la conférence d'examen du traité sur la non-prolifération des armes nucléaires (B7-0147/2010).

Le débat est clos.

Vote: point 7.9 du PV du 10.3.2010, point 7.10 du PV du 10.3.2010 et point 7.11 du PV du 10.3.2010.

(La séance, suspendue à 11 h 55 dans l'attente de l'heure des votes, est reprise à 12 heures)