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Cycle de vie en séance
Cycles relatifs aux documents :

Textes déposés :

B7-0292/2011

Débats :

PV 09/05/2011 - 20
CRE 09/05/2011 - 20

Votes :

PV 11/05/2011 - 5.17

Textes adoptés :


Procès-verbal
Lundi 9 mai 2011 - StrasbourgEdition définitive

20. Accord de libre-échange avec l'Inde (débat)
CRE

Question orale (O-000059/2011) posée par Vital Moreira, au nom de la commission INTA, à la Commission: État des négociations dans le cadre de l'accord de libre-échange UE-Inde (B7-0214/2011)

Vital Moreira développe la question orale.

Karel De Gucht (membre de la Commission) répond à la question orale.

Interviennent Daniel Caspary, au nom du groupe PPE, Harlem Désir, au nom du groupe S&D, Niccolò Rinaldi, au nom du groupe ALDE, Robert Sturdy, au nom du groupe ECR, Franziska Keller, au nom du groupe Verts/ALE, Helmut Scholz, au nom du groupe GUE/NGL, Csanád Szegedi, non-inscrit, Paweł Zalewski, George Sabin Cutaş, Bill Newton Dunn, Peter van Dalen et Georgios Papastamkos.

PRÉSIDENCE: Diana WALLIS
Vice-présidente

Interviennent Bernd Lange, Cristian Silviu Buşoi, Sajjad Karim, Lena Kolarska-Bobińska, Jörg Leichtfried et Tokia Saïfi.

Interviennent selon la procédure "catch the eye" Miroslav Mikolášik, Silvia-Adriana Ţicău, Czesław Adam Siekierski, Syed Kamall et João Ferreira.

Interviennent Karel De Gucht et Franz Obermayr, ce dernier sur le déroulement du débat.

Propositions de résolution déposées, sur la base de l'article 115, paragraphe 5, du règlement, en conclusion du débat:

- Christofer Fjellner et Daniel Caspary, au nom du groupe PPE, Niccolò Rinaldi et Graham Watson, au nom du groupe ALDE, Robert Sturdy, Syed Kamall et Jan Zahradil, au nom du groupe ECR, sur l'état des négociations dans le cadre de l'accord de libre-échange UE-Inde (B7-0291/2011);

- Kader Arif, Véronique De Keyser, Michael Cashman et Harlem Désir, au nom du groupe S&D, sur un accord de libre-échange UE-Inde (B7-0292/2011);

- Franziska Keller, Yannick Jadot, Karima Delli, Judith Sargentini et Raül Romeva i Rueda, au nom du groupe Verts/ALE, sur un accord de libre-échange UE-Inde (B7-0293/2011);

- Helmut Scholz et Paul Murphy, au nom du groupe GUE/NGL, sur un accord de libre-échange UE-Inde (B7-0294/2011).

Le débat est clos.

Vote: point 5.17 du PV du 11.5.2011.

Dernière mise à jour: 29 juin 2011Avis juridique