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 Texte intégral 
Procédure : 2010/2157(INI)
Cycle de vie en séance
Cycle relatif au document : A7-0350/2011

Textes déposés :

A7-0350/2011

Débats :

PV 14/11/2011 - 22
CRE 14/11/2011 - 22

Votes :

PV 15/11/2011 - 7.9
Explications de votes
Explications de votes

Textes adoptés :

P7_TA(2011)0485

Procès-verbal
Mardi 15 novembre 2011 - StrasbourgEdition définitive

7.9. Le changement démographique et ses répercussions sur la politique de cohésion (article 138 du règlement) (vote)

Rapport sur le changement démographique et ses répercussions sur la future politique de cohésion de l'Union européenne [2010/2157(INI)] - Commission du développement régional. Rapporteure: Kerstin Westphal (A7-0350/2011)

(Majorité simple requise)
(Détail du vote: annexe "Résultats des votes", point 9)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION

Adopté par vote unique (P7_TA(2011)0485)

Dernière mise à jour: 9 décembre 2011Avis juridique