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Procédure : 2011/2133(INI)
Cycle de vie en séance
Cycle relatif au document : A7-0374/2011

Textes déposés :

A7-0374/2011

Débats :

PV 16/11/2011 - 19
CRE 16/11/2011 - 19

Votes :

PV 17/11/2011 - 6.8
CRE 17/11/2011 - 6.8
Explications de votes
Explications de votes

Textes adoptés :

P7_TA(2011)0514

Procès-verbal
Jeudi 17 novembre 2011 - StrasbourgEdition définitive

6.8. Négociations de l'accord d'association UE-Géorgie (vote)
CRE

Rapport contenant les recommandations du Parlement européen au Conseil, à la Commission et au SEAE sur les négociations de l'accord d'association UE-Géorgie [2011/2133(INI)] - Commission des affaires étrangères. Rapporteur: Krzysztof Lisek (A7-0374/2011)

(Majorité simple requise)
(Détail du vote: annexe "Résultats des votes", point 8)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION

Adopté (P7_TA(2011)0514)

Interventions

Krzysztof Lisek (rapporteur) avant le vote.

Hannes Swoboda a présenté un amendement oral à l'amendement 5rev. Plus de 40 députés s'étant opposés à sa prise en considération, l'amendement oral n'a pas été retenu et Hannes Swoboda, au nom du groupe S&D, a retiré l'amendement 5rev.

Dernière mise à jour: 9 décembre 2011Avis juridique