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Procès-verbalAutres formats
Mercredi 18 janvier 2012 - StrasbourgEdition définitive
 1.Ouverture de la séance
 2.Élection des Vice-présidents du Parlement européen
 3.Programme de la présidence danoise (débat)
 4.Élection des Vice-présidents du Parlement européen (suite)
 5.Programme de la présidence danoise (suite du débat)
 6.Composition du Parlement
 7.Composition des commissions et des délégations
 8.Composition des groupes politiques
 9.Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire
 10.Actes délégués (article 87 bis du règlement)
 11.Mesures d'exécution (article 88 du règlement)
 12.Dépôt de documents
 13.Conclusions du Conseil européen (8 et 9 décembre 2011) sur un projet d'accord international relatif à une union pour la stabilité budgétaire (propositions de résolution déposées)
 14.Approbation des procès-verbaux des séances précédentes
 15.Ordre des travaux
 16.Heure des votes
  16.1.Composition numérique des commissions permanentes (vote)
  16.2.Conclusions du Conseil européen (8 et 9 décembre 2011) sur un projet d'accord international relatif à une union pour la stabilité budgétaire (vote)
 17.Explications de vote
 18.Corrections et intentions de vote
 19.Élection des questeurs du Parlement européen
 20.Élection des questeurs du Parlement européen (suite)
 21.Événements politiques récents en Hongrie (débat)
 22.Suivi de la conférence de Durban sur le changement climatique (débat)
 23.Déchets d'équipements électriques et électroniques ***II (débat)
 24.Mise sur le marché et utilisation des produits biocides ***II (débat)
 25.Nominations dans les commissions parlementaires (propositions de la Conférence des présidents)
 26.Ordre du jour de la prochaine séance
 27.Levée de la séance
 LISTE DE PRESENCE
 Annexe 1
 Annexe 2
Procès‑verbal
Edition définitive (175 kb)		  Annexe 1
Edition définitive (7 kb)		  Annexe 2
Edition définitive (20 kb)
 
Procès‑verbal
Edition définitive (218 kb)		  Résultats des votes
Edition définitive (63 kb)		  Votes par appel nominal
Edition définitive (61 kb)
 
Procès‑verbal
Edition définitive (274 kb)		  Résultats des votes
Edition définitive (86 kb)		  Votes par appel nominal
Edition définitive (106 kb)
Dernière mise à jour: 27 mars 2012Avis juridique