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Procédure : 2013/2038(INI)
Cycle de vie en séance
Cycle relatif au document : A7-0271/2013

Textes déposés :

A7-0271/2013

Débats :

PV 09/09/2013 - 27
CRE 09/09/2013 - 28

Votes :

PV 10/09/2013 - 11.10

Textes adoptés :

P7_TA(2013)0345

Procès-verbal
Lundi 9 septembre 2013 - StrasbourgEdition définitive

27. Mise en oeuvre et impact des mesures d'efficacité énergétique dans le cadre de la politique de cohésion (brève présentation)
CRE

Rapport sur la mise en œuvre et l'impact des mesures d'efficacité énergétique dans le cadre de la politique de cohésion [2013/2038(INI)] - Commission du développement régional. Rapporteure: Mojca Kleva Kekuš (A7-0271/2013)

Mojca Kleva Kekuš fait la présentation.

Interviennent selon la procédure "catch the eye" Erik Bánki et María Irigoyen Pérez.

Intervient Viviane Reding (Vice-présidente de la Commission).

Le point est clos.

Vote: point 12.10 du PV du 10.9.2013.

Dernière mise à jour: 12 novembre 2013Avis juridique