Index 
 Précédent 
 Suivant 
 Texte intégral 
Procédure : 2011/0270(COD)
Cycle de vie en séance
Cycle relatif au document : A7-0241/2012

Textes déposés :

A7-0241/2012

Débats :

PV 20/11/2013 - 16
CRE 20/11/2013 - 16

Votes :

PV 21/11/2013 - 8.7
Explications de votes

Textes adoptés :

P7_TA(2013)0506

Procès-verbal
Mercredi 20 novembre 2013 - Strasbourg

16. Programme pour le changement social et l'innovation sociale ***I (débat)
Compte rendu in extenso

Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un programme de l'Union européenne pour le changement social et l'innovation sociale [COM(2011)0609 - C7-0318/2011- 2011/0270(COD)] - Commission de l'emploi et des affaires sociales. Rapporteure: Jutta Steinruck (A7-0241/2012)

Jutta Steinruck présente le rapport.

Intervient László Andor (membre de la Commission).

Interviennent Bogusław Liberadzki (rapporteur pour avis de la commission CONT), Inês Cristina Zuber (rapporteure pour avis de la commission ITRE), Tomasz Piotr Poręba (rapporteur pour avis de la commission REGI), Philippe Boulland, au nom du groupe PPE, Frédéric Daerden, au nom du groupe S&D, Marian Harkin, au nom du groupe ALDE, Elisabeth Schroedter, au nom du groupe Verts/ALE, Patricia van der Kammen, non-inscrite, Regina Bastos, Edite Estrela, Sari Essayah, Emer Costello et Richard Howitt.

Interviennent László Andor et Jutta Steinruck.

Le débat est clos.

Vote: point 8.7 du PV du 21.11.2013.

Avis juridique - Politique de confidentialité