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Procès-verbalAutres formats
Lundi 9 décembre 2013 - StrasbourgEdition définitive
 1.Reprise de la session
 2.Déclarations de la Présidence
 3.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 4.Composition du Parlement
 5.Vérification des pouvoirs
 6.Interprétation du règlement
 7.Composition des commissions et des délégations
 8.Actes délégués (article 87 bis du règlement)
 9.Rectificatifs (article 216 du règlement)
 10.Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire (article 74 du règlement)
 11.Communication de la Présidence (délais pour les questions avec demande de réponse écrite (article 117 du règlement) et les déclarations écrites (article 123 du règlement))
 12.Questions avec demande de réponse orale (dépôt)
 13.Transmission par le Conseil de textes d'accords
 14.Suites données aux positions et résolutions du Parlement
 15.Pétitions
 16.Dépôt de documents
 17.Ordre des travaux
 18.Politique commune de la pêche ***II - Organisation commune des marchés dans le secteur des produits de la pêche et de l'aquaculture ***II (débat)
 19.Atlantique du Nord-Est: stocks d'eau profonde et pêche dans les eaux internationales ***I - Situation de la pêche du maquereau dans l'Atlantique du Nord-Est (débat)
 20.Accord de partenariat de pêche UE-Maroc: protocole fixant les possibilités de pêche et la contrepartie financière *** (débat)
 21.Aspects liés au genre du cadre européen pour les stratégies nationales d'intégration des Roms - Progrès accomplis dans le déploiement des stratégies nationales d'intégration des Roms (débat)
 22.Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes
 23.Négociations relatives à un accord de partenariat stratégique UE-Canada (brève présentation)
 24.Développement et renforcement de l'État au Soudan du Sud (brève présentation)
 25.Cadre de redressement et de résolution pour les établissements non bancaires (brève présentation)
 26.La politique industrielle spatiale de l'UE (brève présentation)
 27.CARS 2020: vers une industrie automobile forte, compétitive et durable en Europe (brève présentation)
 28.Ordre du jour de la prochaine séance
 29.Levée de la séance
 LISTE DE PRESENCE
Procès‑verbal
Edition définitive (235 kb)
 
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Dernière mise à jour: 4 mars 2014Avis juridique