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 Texte intégral 
Procédure : 2014/2135(DEC)
Cycle de vie en séance
Cycles relatifs aux documents :

Textes déposés :

A8-0285/2015

Débats :

PV 26/10/2015 - 18
CRE 26/10/2015 - 18

Votes :

PV 27/10/2015 - 5.13

Textes adoptés :

P8_TA(2015)0372

Procès-verbal
Lundi 26 octobre 2015 - StrasbourgEdition définitive

18. Décharge 2013: entreprise commune Artemis - Décharge 2013: Institut européen d'innovation et de technologie (EIT) - Décharge 2013: entreprise commune ENIAC - Décharge 2013: budget général de l'UE - Conseil européen et Conseil (débat)
CRE

Deuxième rapport concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'entreprise commune Artemis pour l'exercice 2013 [COM(2014)0510 - C8-0208/2014- 2014/2132(DEC)] - Commission du contrôle budgétaire. Rapporteur: Ryszard Czarnecki (A8-0283/2015)

Deuxième rapport concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'Institut européen d'innovation et de technologie pour l'exercice 2013 [COM(2014)0510 - C8-0201/2014- 2014/2125(DEC)] - Commission du contrôle budgétaire. Rapporteur: Ryszard Czarnecki (A8-0282/2015)

Deuxième rapport concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'entreprise commune ENIAC pour l'exercice 2013 [COM(2014)0510 - C8-0211/2014- 2014/2135(DEC)] - Commission du contrôle budgétaire. Rapporteur: Ryszard Czarnecki (A8-0285/2015)

Deuxième rapport concernant la décharge sur l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2013, section II – Conseil européen et Conseil [COM(2014)0510 - C8-0148/2014- 2014/2079(DEC)] - Commission du contrôle budgétaire. Rapporteur: Ryszard Czarnecki (A8-0269/2015)

Ryszard Czarnecki présente les rapports.

Intervient Christos Stylianides (membre de la Commission).

Interviennent Marian-Jean Marinescu, au nom du groupe PPE, Derek Vaughan, au nom du groupe S&D, Nedzhmi Ali, au nom du groupe ALDE, Igor Šoltes, au nom du groupe Verts/ALE, Jonathan Arnott, au nom du groupe EFDD, Tomáš Zdechovský, Zigmantas Balčytis, Tamás Deutsch, Ingeborg Gräßle et Franc Bogovič.

Intervient selon la procédure "catch the eye" Notis Marias.

Interviennent Christos Stylianides et Ryszard Czarnecki.

Le débat est clos.

Vote: point 5.11 du PV du 27.10.2015, point 5.12 du PV du 27.10.2015, point 5.13 du PV du 27.10.2015 et point 5.14 du PV du 27.10.2015.

Dernière mise à jour: 26 avril 2016Avis juridique