RAPPORT concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) pour l'exercice 2009

1. PROPOSITION DE DÉCISION DU PARLEMENT EUROPÉEN

14.4.2011 - (C7‑0238/2010 – 2010/2178(DEC))

Commission du contrôle budgétaire
Rapporteur: Georgios Stavrakakis

Procédure : 2010/2178(DEC)

Cycle de vie en séance

Cycle relatif au document :

A7-0146/2011

Textes déposés :

A7-0146/2011

Débats :

PV 10/05/2011 - 4
CRE 10/05/2011 - 4

Votes :

PV 10/05/2011 - 9.13
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Textes adoptés :

P7_TA(2011)0172

1. PROPOSITION DE DÉCISION DU PARLEMENT EUROPÉEN

Date de l’adoption

Résultat du vote final

+:

–:

0:

Membres présents au moment du vote final

János Áder, Kriton Arsenis, Pilar Ayuso, Paolo Bartolozzi, Sandrine Bélier, Sergio Berlato, Martin Callanan, Nessa Childers, Chris Davies, Bairbre de Brún, Bas Eickhout, Edite Estrela, Karl-Heinz Florenz, Elisabetta Gardini, Julie Girling, Cristina Gutiérrez-Cortines, Satu Hassi, Jolanta Emilia Hibner, Dan Jørgensen, Karin Kadenbach, Christa Klaß, Holger Krahmer, Jo Leinen, Corinne Lepage, Linda McAvan, Radvilė Morkūnaitė-Mikulėnienė, Miroslav Ouzký, Vladko Todorov Panayotov, Gilles Pargneaux, Antonyia Parvanova, Andres Perello Rodriguez, Sirpa Pietikäinen, Mario Pirillo, Pavel Poc, Vittorio Prodi, Frédérique Ries, Anna Rosbach, Oreste Rossi, Dagmar Roth-Behrendt, Daciana Octavia Sârbu, Carl Schlyter, Horst Schnellhardt, Richard Seeber, Theodoros Skylakakis, Bogusław Sonik, Salvatore Tatarella, Åsa Westlund, Glenis Willmott, Sabine Wils, Marina Yannakoudakis

Suppléant(s) présent(s) au moment du vote final

Jutta Haug, Marisa Matias, Bill Newton Dunn, Bart Staes, Eleni Theocharous, Thomas Ulmer, Anna Záborská

concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) pour l'exercice 2009

(C7‑0238/2010 – 2010/2178(DEC))

Le Parlement européen,

– vu les comptes annuels définitifs de l’Autorité européenne de sécurité des aliments relatifs à l'exercice 2009,

– vu le rapport de la Cour des comptes sur les comptes annuels de l’Autorité européenne de sécurité des aliments relatifs à l'exercice 2009, accompagné des réponses de l’Autorité[1],

– vu la recommandation du Conseil du 15 février 2011 (058942/2011 – C7-0052/2011),

– vu l'article 276 du traité instituant la Communauté européenne et l'article 319 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

– vu le règlement (CE, Euratom) n° 1605/2002 du Conseil du 25 juin 2002 portant règlement financier applicable au budget général des Communautés européennes[2], et notamment son article 185,

– vu le règlement (CE) n° 178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2002 instituant l'Autorité européenne de sécurité des aliments[3], et notamment son article 44,

– vu le règlement (CE, Euratom) n° 2343/2002 de la Commission du 19 novembre 2002 portant règlement financier-cadre des organismes visés à l'article 185 du règlement (CE, Euratom) n° 1605/2002[4], et notamment son article 94,

– vu l'article 77 et l'annexe VI de son règlement,

– vu le rapport de la commission du contrôle budgétaire et l'avis de la commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire (A7-0146/2011),

1. donne décharge au directeur exécutif de l’Autorité européenne de sécurité des aliments sur l'exécution du budget de l’Autorité pour l'exercice 2009;

2. présente ses observations dans la résolution ci-après;

3. charge son Président de transmettre la présente décision, ainsi que la résolution qui en fait partie intégrante, au directeur exécutif de l’Autorité européenne de sécurité des aliments, au Conseil, à la Commission et à la Cour des comptes et d'en assurer la publication au Journal officiel de l'Union européenne (série L).

2. PROPOSITION DE DÉCISION DU PARLEMENT EUROPÉEN

sur la clôture des comptes de l’Autorité européenne de sécurité des aliments pour l'exercice 2009

(C7‑0238/2010 – 2010/2178(DEC))

Le Parlement européen,

– vu les comptes annuels définitifs de l’Autorité européenne de sécurité des aliments relatifs à l'exercice 2009,

– vu le rapport de la Cour des comptes sur les comptes annuels de l’Autorité européenne de sécurité des aliments relatifs à l'exercice 2009, accompagné des réponses de l’Autorité[5],

– vu la recommandation du Conseil du 15 février 2011 (058942/2011 – C7-0052/2011),

– vu l'article 276 du traité instituant la Communauté européenne et l'article 319 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

– vu le règlement (CE, Euratom) n° 1605/2002 du Conseil du 25 juin 2002 portant règlement financier applicable au budget général des Communautés européennes[6], et notamment son article 185,

– vu le règlement (CE) n° 178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2002 instituant l'Autorité européenne de sécurité des aliments[7], et notamment son article 44,

– vu l'article 77 et l'annexe VI de son règlement,

– vu le rapport de la commission du contrôle budgétaire et l'avis de la commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire (A7-0146/2011),

1. approuve la clôture des comptes de l'Autorité européenne de sécurité des aliments pour l'exercice 2009;

2. charge son Président de transmettre la présente décision au directeur exécutif de l’Autorité européenne de sécurité des aliments, au Conseil, à la Commission et à la Cour des comptes et d'en assurer la publication au Journal officiel de l'Union européenne (série L).

3. PROPOSITION DE RÉSOLUTION DU PARLEMENT EUROPÉEN

contenant les observations qui font partie intégrante de la décision concernant la décharge sur l'exécution du budget de l’Autorité européenne de sécurité des aliments pour l'exercice 2009

(C7‑0238/2010 – 2010/2178(DEC))

Le Parlement européen,

– vu les comptes annuels définitifs de l’Autorité européenne de sécurité des aliments relatifs à l'exercice 2009,

– vu le rapport de la Cour des comptes sur les comptes annuels de l’Autorité européenne de sécurité des aliments relatifs à l'exercice 2009, accompagné des réponses de l’Autorité[9],

– vu la recommandation du Conseil du 15 février 2011 (058942/2011 – C7-0052/2011),

– vu l'article 276 du traité instituant la Communauté européenne et l'article 319 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

– vu le règlement (CE, Euratom) n° 1605/2002 du Conseil du 25 juin 2002 portant règlement financier applicable au budget général des Communautés européennes[10], et notamment son article 185,

– vu le règlement (CE) n° 178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2002 instituant l'Autorité européenne de sécurité des aliments[11], et notamment son article 44,

– vu l'article 77 et l'annexe VI de son règlement,

– vu le rapport de la commission du contrôle budgétaire et l'avis de la commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire (A7-0146/2011),

A. considérant que la Cour des comptes indique avoir obtenu une assurance raisonnable que les comptes annuels de l'exercice 2009 sont fiables et que les opérations sous-jacentes sont légales et régulières,

B. considérant que, le 5 mai 2010, le Parlement a donné décharge au directeur exécutif de l'Autorité européenne de sécurité des aliments pour l'exécution du budget de l'Autorité pour l'exercice 2008[13] et que, dans sa résolution accompagnant la décision de décharge, il a notamment observé que:

- pour la troisième année consécutive, la Cour des comptes relève des crédits reportés à l'année suivante (à savoir: 23 % des crédits du budget 2008 ont été reportés à l'exercice 2009, 16 % du budget 2007 ont été reportés à l'exercice 2008 et 20 % du budget 2006 ont été reportés à l'exercice 2007);

- vingt des vingt-cinq recommandations (80 %) formulées par le service d'audit interne (SAI) et par la structure d'audit interne (IAC) ont été mises en œuvre;

- la deuxième enquête auprès du personnel a été lancée en octobre 2008, afin d'évaluer la qualité du cadre de travail au sein de l'Autorité,

C. considérant que le budget de l'Autorité s'établissait à 71 400 000 EUR pour l'exercice 2009, soit une hausse de 7,5 % par rapport à l'exercice 2008,

Résultats

1. prend acte du fait que le budget de l'Autorité pour l'exercice 2009 s'élevait à 71 400 000 EUR, contre 66 400 000 EUR pour l'exercice précédent;

2. souligne que, dans le courant de la procédure budgétaire 2009, l'autorité budgétaire a introduit dans le budget de l'Autorité une réserve globale de 4 546 000 EUR; se félicite du fait qu'un montant de 2 000 000 EUR provenant de la réserve ait été débloqué en novembre 2009 afin de mettre en œuvre les projets informatiques et d'infrastructure de l'Autorité, après que celle-ci a fourni à la commission concernée les résultats de l'enquête réalisée auprès du personnel, condition qui avait été fixée pour le déblocage de la réserve;

3. souligne, par ailleurs, que le montant restant de la réserve a été affecté au même domaine politique afin de contribuer à la mise en place de mesures d'intervention efficaces contre la pandémie de grippe H1N1; a conscience du fait que l'Autorité n'a pas demandé que ces fonds soient utilisés aux fins des procédures de recrutement étant donné que celles-ci ont été reportées à 2010;

4. félicite l'Autorité pour avoir présenté, dans le tableau annexé au rapport 2009 de la Cour des comptes, un comparatif entre les réalisations effectuées en 2008 et celles effectuées en 2009, afin de permettre à l’autorité de décharge de mieux évaluer les résultats de l'Autorité d’une année à l’autre; salue le fait qu'elle ait publié davantage de documents thématiques et de documents d'information;

5. observe que l'Autorité a prévu des crédits différenciés pour les subventions en faveur de la recherche et pour les projets de coopération scientifique en 2009, ce qui a donné lieu à l'annulation de 6 000 000 EUR en crédits de paiement; recommande à l'Autorité de renforcer la planification et le contrôle des procédures budgétaires en ce qui concerne les crédits différenciés;

6. souligne que l'Autorité doit s'assurer que ses conseils sont qualifiés et indépendants en vue d'assurer le respect des normes de sécurité de l'Union et de garantir l'excellence et l'indépendance scientifiques dans tous les domaines ayant, directement ou indirectement, une incidence sur la sécurité des denrées alimentaires et des aliments pour animaux ainsi que sur celle des produits phytosanitaires; recommande, notamment dans un souci de transparence, que des mesures soient prises en vue de favoriser un contrôle plus approfondi concernant le respect des règles internes en matière de déclaration d'intérêts applicables au personnel de l'Autorité et aux experts qui travaillent pour elle;

7. demande à la Cour des comptes européenne de réaliser des audits de la performance de l'Autorité;

Gestion budgétaire et financière

8. demande à l’Autorité de renforcer ses procédures budgétaires en matière de crédits dissociés, ainsi que la planification et le suivi de l’exécution pluriannuelle de ces derniers; observe qu'en réalité la Cour des comptes a signalé qu'un montant de 6 000 000 EUR (75 %) au titre des crédits différenciés pour les subventions en faveur de la recherche et pour les projets de coopération scientifique a dû être annulé, dont 3 100 000 EUR consistaient en des fonds octroyés en sus des besoins recensés par l'Autorité; salue cependant la volonté de l'Autorité de prendre des mesures sur la base de son expérience pour l'exercice 2009, au cours duquel le concept de crédits différenciés pour les projets de coopération scientifique a été introduit pour la première fois;

9. exhorte également l'Autorité à améliorer la gestion de son budget afin de réduire le montant de ses reports; souligne que, pour la quatrième année consécutive, la Cour des comptes relève des crédits reportés à l'année suivante (à savoir: 13 % du budget 2009 ont été reportés à l'exercice 2010, 23 % du budget 2008 ont été reportés à l'exercice 2009, 16 % du budget 2007 ont été reportés à l'exercice 2008 et 20 % du budget 2006 ont été reportés à l'exercice 2007); constate en particulier que cette situation laisse entrevoir des lacunes dans la gestion des contrats de l'Autorité et dans le suivi de la remise des rapports et de la déclaration de coûts;

10. regrette que, pour la troisième année consécutive, la Cour des comptes relève que des engagements pour des activités opérationnelles reportés de l'année précédente ont dû être annulés (à savoir: 19 % des engagements pour des activités opérationnelles reportés de 2008, 37 % des engagements pour des activités opérationnelles reportés de 2007 et 26 % des engagements pour des activités opérationnelles reportés de 2006); prie instamment l'Autorité de remédier à cette situation et d'informer la Cour des comptes des mesures prises;

11. constate également que la Cour des comptes a signalé des difficultés à mettre en œuvre le programme de travail 2009; invite par conséquent l'Autorité à prendre les mesures nécessaires pour corriger ces problèmes;

Audit interne

12. reconnaît que l'Autorité a adressé à l'autorité de décharge un rapport de son directeur exécutif résumant le contenu de la recommandation du SAI en application de l'article 72, paragraphe 5, du règlement financier-cadre; s'inquiète néanmoins du fait que sur quarante-huit recommandations, une est considérée comme "critique" (sur la gestion des subventions), vingt-sept sont jugées "très importantes" et vingt "importantes", mais que l'autorité de décharge n'a pas été informée quant au contenu de ces recommandations; demande instamment au directeur exécutif de l'Autorité de fournir ces informations;

13. reconnaît que l'Autorité a déclaré que le SAI avait effectué un audit approfondi d'évaluation des risques durant le dernier trimestre de 2009, afin de définir les priorités en matière d'audit et le plan d'audit du SAI pour les trois prochaines années, ainsi que, toujours en 2009, un audit sur les déclarations d'intérêts et un audit sur le recrutement;

14. estime que le comité d'audit créé par l'Autorité en 2006 joue un rôle important d'assistance du conseil d'administration en veillant à ce que les travaux du SAI et de l'IAC soient correctement effectués et soient dûment pris en considération par le conseil d'administration et par le directeur exécutif; estime ainsi que ce comité d'audit, qui fait partie intégrante de l'Autorité, pourrait servir d'exemple à d'autres agences;

15. demande à nouveau à l'Autorité de prendre des mesures appropriées en cas de conflit d'intérêts; l'invite à entamer une enquête sur les conflits d'intérêts potentiels entre ses principaux scientifiques, les membres du conseil de direction et les membres des groupes scientifiques, de sorte que les omissions éventuelles dans les déclarations d'intérêts puissent être détectées et suivies de mesures prises en temps utile;

o o

16. renvoie, pour les autres observations de nature horizontale accompagnant la décision de décharge, à sa résolution du … mai 2011[14] sur les résultats, la gestion financière et le contrôle des agences.

16.3.2011

AVIS de la commission de l'environnement, de la santÉ publique et de la sÉcuritÉ alimentaire

à l'intention de la commission du contrôle budgétaire

concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'Autorité européenne de sécurité des aliments pour l'exercice 2009

(C7-0238/2010 – 2010/2178(DEC))

Rapporteure pour avis: Jutta Haug

SUGGESTIONS

La commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire invite la commission du contrôle budgétaire, compétente au fond, à incorporer dans la proposition de résolution qu'elle adoptera les suggestions suivantes:

1. prend acte du fait que le budget de l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après dénommée l'Autorité) pour l'exercice 2009 s'élevait à 71 400 000 EUR, contre 66 400 000 EUR pour l'exercice précédent;

4. observe que l'Autorité a prévu des crédits différenciés pour les subventions en faveur de la recherche et les projets de coopération scientifique en 2009, ce qui a donné lieu à l'annulation de 6 000 000 EUR en crédits de paiement; recommande à l'Autorité de renforcer la planification et le contrôle des procédures budgétaires en ce qui concerne les crédits différenciés;

5. souligne que l'Autorité doit s'assurer que ses conseils sont qualifiés et indépendants en vue d'assurer le respect des normes de sécurité de l'Union et de garantir l'excellence et l'indépendance scientifiques dans tous les domaines ayant, directement ou indirectement, une incidence sur la sécurité des denrées alimentaires et des aliments pour animaux ainsi que sur celle des produits phytosanitaires; recommande que des mesures soient prises en vue de favoriser la mise en place et le suivi des règles internes en matière de déclaration d'intérêts applicables au personnel de l'Autorité et aux experts qui travaillent pour elle;

6. recommande, notamment dans un souci de transparence, que des mesures soient prises en vue de favoriser un contrôle plus approfondi concernant le respect des règles internes en matière de déclaration d'intérêts applicables au personnel de l'Autorité et aux experts qui travaillent pour elle;

7. demande à la Cour des comptes européenne de réaliser des audits de la performance de l'Autorité;

8. estime, en fonction des données disponibles, qu'il est possible de donner au directeur exécutif de l'Autorité européenne de sécurité des aliments décharge sur l'exécution du budget de l'Autorité pour l'exercice 2009.

RÉSULTAT DU VOTE FINAL EN COMMISSION

RÉSULTAT DU VOTE FINAL EN COMMISSION

[1] JO C 338 du 14.12.2010, p. 108.
[2] JO L 248 du 16.9.2002, p. 1.
[3] JO L 31 du 1.2.2002, p. 1.
[4] JO L 357 du 31.12.2002, p. 72.
[5] JO C 338 du 14.12.2010, p. 108.
[6] JO L 248 du 16.9.2002, p. 1.
[7] JO L 31 du 1.2.2002, p. 1.
[8] JO L 357 du 31.12.2002, p. 72.
[9] JO C 338 du 14.12.2010, p. 108.
[10] JO L 248 du 16.9.2002, p. 1.
[11] JO L 31 du 1.2.2002, p. 1.
[12] JO L 357 du 31.12.2002, p. 72.
[13] JO L 252 du 25.9.2010, p. 155.
[14] Textes adoptés, P7_TA-PROV(2011).

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