Précédent 
 Suivant 
PVTACRE
Textes adoptésAutres formats
Jeudi 12 octobre 2006 - BruxellesEdition définitive
 Accord CE - Bulgarie: participation aux activités de l'observatoire européen des drogues et des toxicomanies *
 Accord CE - Roumanie: participation aux activités de l'observatoire européen des drogues et des toxicomanies *
 Accord CE - Turquie: participation aux activités de l'observatoire européen des drogues et des toxicomanies *
 Accord CE/Singapour concernant certains aspects des services aériens *
 Accord CE/Australie concernant certains aspects des services aériens *
 Accord CE/Nouvelle-Zélande concernant certains aspects des services aériens *
 Accord CE/Uruguay sur certains aspects des services aériens *
 Accord CE/République des Maldives sur certains aspects des services aériens *
 Gestion des programmes européens de radionavigation par satellite *
 Qualité requise des eaux conchylicoles (version codifiée) ***I
 Publicité trompeuse et publicité comparative (version codifiée) ***I
 Durée de protection du droit d'auteur et de certains droits voisins (version codifiée) ***I
 Droit de location et de prêt et droits voisins du droit d'auteur dans le domaine de la propriété intellectuelle (version codifiée) ***I
 Lutte contre le pou de San José (version codifiée) *
 Glucose et lactose (version codifiée) *
 Modification des articles 3 et 4 du règlement du Parlement européen
 Traitements de base, allocations et indemnités du personnel d'Europol *
 Statut du personnel d'Europol *
 Nomenclature statistique des activités économiques NACE Rév. 2 et autres statistiques spécifiques ***I
  Résolution législative du Parlement européen sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant la nomenclature statistique des activités économiques NACE Rév. 2 et modifiant le règlement (CEE) n° 3037/90 du Conseil, ainsi que certains règlements (CE) relatifs à des domaines statistiques spécifiques (COM(2006)0039 – C6-0041/2006 – 2006/0011(COD))
  Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 12 octobre 2006 en vue de l'adoption du règlement (CE) n° .../2006 du Parlement européen et du Conseil établissant la nomenclature statistique des activités économiques NACE Rév. 2 et modifiant le règlement (CEE) n° 3037/90 du Conseil ainsi que certains règlements (CE) relatifs à des domaines statistiques spécifiques
 Aide financière exceptionnelle de la Communauté au Kosovo *
 Agence européenne pour la reconstruction *
 Création d'une Agence des droits fondamentaux de l'Union Européenne *
 Agence des droits fondamentaux (activités relatives au titre VI du traité sur l'Union européenne) *
 Actions futures dans le domaine des brevets
 La protection et le bien-être des animaux (2006-2010)
 Suivi du rapport sur la concurrence dans le secteur des professions libérales
 Relations économiques et commerciales entre l'UE et le Mercosur dans la perspective de la conclusion d'un accord interrégional d'association
 Secteur des fruits à baies et des cerises destinés à la transformation
Textes
Edition définitive (948 kb)
Dernière mise à jour: 3 mai 2007Avis juridique