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Mercredi 3 septembre 2008 - BruxellesEdition définitive
 Classification, étiquetage et emballage des substances et des mélanges ***I
  Résolution législative du Parlement européen du 3 septembre 2008 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, et modifiant la directive 67/548/CEE et le règlement (CE) n° 1907/2006 (COM(2007)0355 – C6-0197/2007 – 2007/0121(COD))
  Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 3 septembre 2008 en vue de l'adoption du règlement (CE) n° .../2008 du Parlement européen et du Conseil relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, modifiant et abrogeant les directives 67/548/CEE et 1999/45/CE et modifiant le règlement (CE) n° 1907/2006
 Classification, étiquetage et emballage des substances et des mélanges (adaptation des directives 76/768/CEE, 88/378/CEE, 1999/13/CE, 2000/53/CE, 2002/96/CE et 2004/42/CE) ***I
  Résolution législative du Parlement européen du 3 septembre 2008 sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil modifiant les directives 76/768/CEE, 88/378/CEE et 1999/13/CE du Conseil ainsi que les directives 2000/53/CE, 2002/96/CE et 2004/42/CE afin de les adapter au règlement (CE) … relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, et modifiant la directive 67/548/CEE et le règlement (CE) n° 1907/2006 (COM(2007)0611 – C6-0347/2007 – 2007/0212(COD))
  Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 3 septembre 2008 en vue de l'adoption de la directive 2008/.../CE du Parlement européen et du Conseil modifiant les directives 76/768/CEE, 88/378/CEE et 1999/13/CE du Conseil ainsi que les directives 2000/53/CE, 2002/96/CE et 2004/42/CE du Parlement européen et du Conseil afin de les adapter au règlement (CE) n° … relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges
 Classification, étiquetage et emballage des substances et des mélanges (adaptation du règlement (CE) n° 648/2004) ***I
 Homologation des véhicules à hydrogène ***I
  Résolution législative du Parlement européen du 3 septembre 2008 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant l'homologation des véhicules à moteur fonctionnant à l'hydrogène et modifiant la directive 2007/46/CE (COM(2007)0593 – C6-0342/2007 – 2007/0214(COD))
  Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 3 septembre 2008 en vue de l'adoption du règlement (CE) n° .../2008 du Parlement européen et du Conseil concernant la réception par type des véhicules à moteur fonctionnant à l'hydrogène et modifiant la directive 2007/46/CE
 Situation en Géorgie
 Cadre commun de référence pour le droit européen des contrats
 Rapport spécial du Médiateur européen au Parlement européen faisant suite au projet de recommandation à la Commission européenne dans la plainte 3453/2005/GG
 Egalité entre les femmes et les hommes - 2008
 Clonage d'animaux à des fins de production alimentaire
 Impact du marketing et de la publicité sur l'égalité entre les hommes et les femmes
Textes
Edition définitive (118 kb)
Dernière mise à jour: 29 avril 2009Avis juridique