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Jeudi 10 mai 2012 - BruxellesEdition définitive
 Défense contre les importations qui font l'objet d'un dumping de la part de pays non membres de la Communauté européenne ***I
  Résolution législative du Parlement européen du 10 mai 2012 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 1225/2009 du Conseil du 30 novembre 2009 relatif à la défense contre les importations qui font l'objet d'un dumping de la part de pays non membres de la Communauté européenne (COM(2012)0041 – C7-0030/2012 – 2012/0019(COD))
  Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 10 mai 2012 en vue de l'adoption du règlement (UE) n° .../2012 du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 1225/2009 du Conseil relatif à la défense contre les importations qui font l'objet d'un dumping de la part de pays non membres de la Communauté européenne
 Restrictions à l'importation de certains produits sidérurgiques en provenance de Russie ***I
  Résolution législative du Parlement européen du 10 mai 2012 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil abrogeant le règlement (CE) n° 1342/2007 du Conseil concernant la gestion de restrictions à l'importation de certains produits sidérurgiques en provenance de la Fédération de Russie (COM(2011)0715 – C7-0396/2011 – 2011/0315(COD))
  Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 10 mai 2012 en vue de l'adoption du règlement (UE) n° .../2012 du Parlement européen et du Conseil abrogeant le règlement (CE) n° 1342/2007 du Conseil concernant la gestion de restrictions à l'importation de certains produits sidérurgiques en provenance de la Fédération de Russie
 Publication électronique du Journal officiel de l'Union européenne ***
 Demande de défense de l'immunité parlementaire de Corneliu Vadim Tudor
 Aéroports régionaux et services aériens
 Décharge 2010: budget général de l'UE, Section III, Commission
  1.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 concernant la décharge sur l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2010, section III – Commission (COM(2011)0473 – C7-0256/2011 – 2011/2201(DEC))
  2.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'Agence exécutive «Éducation, audiovisuel et culture» pour l'exercice 2010 (COM(2011)0473 – C7-0256/2011 – 2011/2201(DEC))
  3.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'Agence exécutive pour la compétitivité et l'innovation pour l'exercice 2010 (COM(2011)0473 – C7-0256/2011 – 2011/2201(DEC))
  4.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'Agence exécutive pour la santé et les consommateurs pour l'exercice 2010 (COM(2011)0473 – C7-0256/2011 – 2011/2201(DEC))
  5.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'Agence exécutive du Conseil européen de la recherche pour l'exercice 2010 (COM(2011)0473 – C7-0256/2011 – 2011/2201(DEC))
  6.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'Agence exécutive pour la recherche pour l'exercice 2010 (COM(2011)0473 – C7-0256/2011 – 2011/2201(DEC))
  7.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'Agence exécutive du réseau transeuropéen de transport pour l'exercice 2010 (COM(2011)0473 – C7-0256/2011 – 2011/2201(DEC))
  8.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 sur la clôture des comptes concernant l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2010, section III – Commission (COM(2011)0473 – C7-0256/2011 – 2011/2201(DEC))
  9.Résolution du Parlement européen du 10 mai 2012 contenant les observations qui font partie intégrante de la décision concernant la décharge sur l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2010, section III – Commission et agences exécutives (COM(2011)0473 – C7-0256/2011 – 2011/2201(DEC))
 Rapports spéciaux de la Cour des comptes dans le cadre de la décharge de la Commission 2010
 Décharge 2010: budget général de l'UE, Parlement européen
  1.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 concernant la décharge sur l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2010, section I – Parlement européen (COM(2011)0473 – C7-0257/2011 – 2011/2202(DEC))
  2.Résolution du Parlement européen du 10 mai 2012 contenant les observations qui font partie intégrante de la décision concernant la décharge sur l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2010, section I – Parlement européen (COM(2011)0473 – C7-0257/2011 – 2011/2202(DEC))
 Décharge 2010: 8e, 9e et 10e Fonds européens de développement
  1.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 concernant la décharge sur l'exécution du budget des huitième, neuvième et dixième Fonds européens de développement pour l'exercice 2010 (COM(2011)0471 – C7-0273/2011 – 2011/2212(DEC))
  2.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 sur la clôture des comptes des huitième, neuvième et dixième Fonds européens de développement pour l'exercice 2010 (COM(2011)0471 – C7-0273/2011 – 2011/2212(DEC))
  3.Résolution du Parlement européen du 10 mai 2012 contenant les observations qui font partie intégrante de la décision concernant la décharge sur l'exécution du budget des huitième, neuvième et dixième Fonds européens de développement pour l'exercice 2010 (COM(2011)0471 – C7-0273/2011 – 2011/2212(DEC))
 Décharge 2010: budget général de l'UE, Conseil
  1.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 concernant la décharge sur l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2010, section II – Conseil (COM(2011)0473 – C7-0258/2011 – 2011/2203(DEC))
  2.Résolution du Parlement européen du 10 mai 2012 contenant les observations qui font partie intégrante de la décision concernant la décharge sur l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2010, section II – Conseil (COM(2011)0473 – C7-0258/2011 – (2011)/2203(DEC))
 Décharge 2010: budget général de l'UE, Cour de justice
  1.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 concernant la décharge sur l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2010, section IV – Cour de justice (COM(2011)0473 – C7-0259/2011 – 2011/2204(DEC))
  2.Résolution du Parlement européen du 10 mai 2012 contenant les observations qui font partie intégrante de la décision concernant la décharge sur l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2010, section IV – Cour de justice (COM(2011)0473 – C7-0259/2011 – 2011/2204(DEC))
 Décharge 2010: budget général de l'UE, Cour des comptes
  1.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 concernant la décharge sur l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2010, section V – Cour des comptes (COM(2011)0473 – C7-0260/2011 – 2011/2205(DEC))
  2.Résolution du Parlement européen du 10 mai 2012 contenant les observations qui font partie intégrante de la décision concernant la décharge sur l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2010, section V – Cour des comptes (COM(2011)0473 – C7-0260/2011 – 2011/2205(DEC))
 Décharge 2010: budget général de l'UE, Comité économique et social européen
  1.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 concernant la décharge sur l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2010, section VI – Comité économique et social européen (COM(2011)0473 – C7-0261/2011 – 2011/2206(DEC))
  2.Résolution du Parlement européen du 10 mai 2012 contenant les observations qui font partie intégrante de la décision concernant la décharge sur l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2010, section VI – Comité économique et social européen (COM(2011)0473 – C7-0261/2011 – 2011/2206(DEC))
 Décharge 2010: budget général de l'Union européenne, Comité des régions
  1.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 concernant la décharge sur l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2010, section VII – Comité des régions (COM(2011)0473 – C7-0262/2011 – 2011/2207(DEC))
  2.Résolution du Parlement européen du 10 mai 2012 contenant les observations qui font partie intégrante de la décision concernant la décharge sur l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2010, section VII – Comité des régions (COM(2011)0473 – C7-0262/2011 – 2011/2207(DEC))
 Décharge 2010: budget général de l'UE, Médiateur européen
  1.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 concernant la décharge sur l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2010, section VIII – Médiateur européen (COM(2011)0473 – C7-0263/2011 – 2011/2208(DEC))
  2.Résolution du Parlement européen du 10 mai 2012 contenant les observations qui font partie intégrante de la décision concernant la décharge sur l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2010, section VIII – Médiateur européen (COM(2011)0473 – C7-0263/2011 – 2011/2208(DEC))
 Décharge 2010: budget général de l'UE, Contrôleur européen de la protection des données
  1.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 concernant la décharge sur l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2010, section IX – Contrôleur européen de la protection des données (COM(2011)0473 – C7-0264/2011 – 2011/2209(DEC))
  2.Résolution du Parlement européen du 10 mai 2012 contenant les observations qui font partie intégrante de la décision concernant la décharge sur l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2010, section IX – Contrôleur européen de la protection des données (COM(2011)0473 – C7-0264/2011 – 2011/2209(DEC))
 Décharge 2010: performance, gestion financière et contrôle des agences de l'Union
 Décharge 2010: Centre de traduction des organes de l'Union européenne
  1.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 concernant la décharge sur l'exécution du budget du Centre de traduction des organes de l'Union européenne pour l'exercice 2010 (C7-0280/2011 – 2011/2219(DEC))
  2.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 sur la clôture des comptes du Centre de traduction des organes de l'Union européenne pour l'exercice 2010 (C7-0280/2011 – 2011/2219(DEC))
  3.Résolution du Parlement européen du 10 mai 2012 contenant les observations qui font partie intégrante de la décision concernant la décharge sur l'exécution du budget du Centre de traduction des organes de l'Union européenne pour l'exercice 2010 (C7-0280/2011 – 2011/2219(DEC))
  ANNEXE
 Décharge 2010: Centre européen pour le développement de la formation professionnelle (CEDEFOP)
  1.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 concernant la décharge sur l'exécution du budget du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle pour l'exercice 2010 (C7-0274/2011 – 2011/2213(DEC))
  2.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 sur la clôture des comptes du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle pour l'exercice 2010 (C7-0274/2011 – 2011/2213(DEC))
  3.Résolution du Parlement européen du 10 mai 2012 contenant les observations qui font partie intégrante de sa décision concernant la décharge sur l'exécution du budget du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle pour l'exercice 2010 (C7-0274/2011 – 2011/2213(DEC))
  ANNEXE
 Décharge 2010: Collège européen de police (CEPOL)
  1.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 concernant la décharge sur l'exécution du budget du Collège européen de police pour l'exercice 2010 (C7-0290/2011 – 2011/2230 (DEC))
  2.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 sur la clôture des comptes du Collège européen de police pour l'exercice 2010 (C7-0290/2011 – 2011/2230(DEC))
  3.Résolution du Parlement européen du 10 mai 2012 contenant les observations qui font partie intégrante de la décision concernant la décharge sur l'exécution du budget du Collège européen de police pour l'exercice 2010 (C7-0290/2011 – 2011/2230(DEC))
  ANNEXE
 Décharge 2010: Agence communautaire de contrôle des pêches
  1.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'Agence communautaire de contrôle des pêches pour l'exercice 2010 (C7-0293/2011 – 2011/2234(DEC))
  2.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 sur la clôture des comptes de l'Agence communautaire de contrôle des pêches pour l'exercice 2010 (C7-0293/2011 – 2011/2234(DEC))
  3.Résolution du Parlement européen du 10 mai 2012 contenant les observations qui font partie intégrante de la décision concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'Agence communautaire de contrôle des pêches pour l'exercice 2010 (C7-0293/2011 – 2011/2234(DEC))
  ANNEXE
 Décharge 2010: Agence européenne de la sécurité aérienne
  1.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'Agence européenne de la sécurité aérienne pour l'exercice 2010 (C7-0285/2011 – 2011/2224(DEC))
  2.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 sur la clôture des comptes de l'Agence européenne de la sécurité aérienne pour l'exercice 2010 (C7-0285/2011 – 2011/2224(DEC))
  3.Résolution du Parlement européen du 10 mai 2012 contenant les observations qui font partie intégrante de la décision concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'Agence européenne de la sécurité aérienne pour l'exercice 2010 (C7-0285/2011 – 2011/2224(DEC))
  ANNEXE
 Décharge 2010: Centre européen de prévention et de contrôle des maladies (CEPCM)
  1.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 concernant la décharge sur l'exécution du budget du Centre européen de prévention et de contrôle des maladies pour l'exercice 2010 (C7-0287/2011 – 2011/2227(DEC))
  2.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 sur la clôture des comptes du Centre européen de prévention et de contrôle des maladies pour l'exercice 2010 (C7-0287/2011 – 2011/2227(DEC))
  3.Résolution du Parlement européen du 10 mai 2012 contenant les observations qui font partie intégrante de la décision concernant la décharge sur l'exécution du budget du Centre européen de prévention et de contrôle des maladies pour l'exercice 2010 (C7-0287/2011 – 2011/2227(DEC))
  ANNEXE
 Décharge 2010: Agence européenne des produits chimiques
  1.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'Agence européenne des produits chimiques pour l'exercice 2010 (C7-0294/2011 – 2011/2235(DEC))
  2.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 sur la clôture des comptes de l'Agence européenne des produits chimiques pour l'exercice 2010 (C7-0294/2011 – 2011/2235(DEC))
  3.Résolution du Parlement européen du 10 mai 2012 contenant les observations qui font partie intégrante de sa décision concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'Agence européenne des produits chimiques pour l'exercice 2010 (C7-0294/2011 – 2011/2235(DEC))
  ANNEXE
 Décharge 2010: Agence européenne pour l'environnement
  1.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'Agence européenne pour l'environnement pour l'exercice 2010 (C7-0278/2011 – 2011/2217(DEC))
  2.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 sur la clôture des comptes de l'Agence européenne pour l'environnement pour l'exercice 2010 (C7-0278/2011 – 2011/2217(DEC))
  3.Résolution du Parlement européen du 10 mai 2012 contenant les observations qui font partie intégrante de sa décision concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'Agence européenne pour l'environnement pour l'exercice 2010 (C7-0278/2011 – 2011/2217(DEC))
  ANNEXE
 Décharge 2010: Autorité européenne pour la sécurité des aliments
  1.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'Autorité européenne de sécurité des aliments pour l'exercice 2010 (C7-0286/2011 – 2011/2226(DEC))
  2.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 sur la clôture des comptes de l'Autorité européenne de sécurité des aliments pour l'exercice 2010 (C7-0286/2011 – 2011/2226(DEC))
  3.Résolution du Parlement européen du 10 mai 2012 contenant les observations qui font partie intégrante de la décision concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'Autorité européenne de sécurité des aliments pour l'exercice 2010 (C7-0286/2011 – 2011/2226(DEC))
  ANNEXE
 Décharge 2010: Institut européen pour l'égalité entre les hommes et les femmes
  1.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'Institut européen pour l'égalité entre les hommes et les femmes pour l'exercice 2010 (C7-0351/2011 – 2011/2264(DEC))
  2.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 sur la clôture des comptes de l'Institut européen pour l'égalité entre les hommes et les femmes pour l'exercice 2010 (C7-0351/2011 – 2011/2264(DEC))
  3.Résolution du Parlement européen du 10 mai 2012 contenant les observations qui font partie intégrante de la décision concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'Institut européen pour l'égalité entre les hommes et les femmes pour l'exercice 2010 (C7-0351/2011 – 2011/2264(DEC))
 Décharge 2010: Agence européenne des médicaments
  1.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'Agence européenne des médicaments pour l'exercice 2010 (C7-0281/2011 – 2011/2220(DEC))
  2.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 sur la clôture des comptes de l'Agence européenne des médicaments pour l'exercice 2010 (C7-0281/2011 – 2011/2220(DEC))
  3.Résolution du Parlement européen du 10 mai 2012 contenant les observations qui font partie intégrante de la décision concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'Agence européenne des médicaments pour l'exercice 2010 (C7-0281/2011 – 2011/2220(DEC))
  ANNEXE
 Décharge 2010: Observatoire européen des drogues et des toxicomanies
  1.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'Observatoire européen des drogues et des toxicomanies pour l'exercice 2010 (C7-0277/2011 – 2011/2216(DEC))
  2.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 sur la clôture des comptes de l'Observatoire européen des drogues et des toxicomanies pour l'exercice 2010 (C7-0277/2011 – 2011/2216(DEC))
  3.Résolution du Parlement européen du 10 mai 2012 contenant les observations qui font partie intégrante de la décision concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'Observatoire européen des drogues et des toxicomanies pour l'exercice 2010 (C7-0277/2011 – 2011/2216(DEC))
  ANNEXE
 Décharge 2010: Agence européenne pour la sécurité maritime
  1.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'Agence européenne pour la sécurité maritime pour l'exercice 2010 (C7-0284/2011 – 2011/2223(DEC))
  2.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 sur la clôture des comptes de l'Agence européenne pour la sécurité maritime pour l'exercice 2010 (C7-0284/2011 – 2011/2223(DEC))
  3.Résolution du Parlement européen du 10 mai 2012 contenant les observations qui font partie intégrante de la décision concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'Agence européenne pour la sécurité maritime pour l'exercice 2010 (C7-0284/2011 – 2011/2223(DEC))
  Annexe
 Décharge 2010: Agence européenne chargée de la sécurité des réseaux et de l'information
  1.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'Agence européenne chargée de la sécurité des réseaux et de l'information pour l'exercice 2010 (C7-0288/2011 – 2011/2228(DEC))
  2.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 sur la clôture des comptes de l'Agence européenne chargée de la sécurité des réseaux et de l'information pour l'exercice 2010 (C7-0288/2011 – 2011/2228(DEC))
  3.Résolution du Parlement européen du 10 mai 2012 contenant les observations qui font partie intégrante de la décision concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'Agence européenne chargée de la sécurité des réseaux et de l'information pour l'exercice 2010 (C7-0288/2011 – 2011/2228(DEC))
  ANNEXE
 Décharge 2010: Agence ferroviaire européenne
  1.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'Agence ferroviaire européenne pour l'exercice 2010 (C7-0289/2011 – 2011/2229(DEC))
  2.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 sur la clôture des comptes de l'Agence ferroviaire européenne pour l'exercice 2010 (C7-0289/2011 – 2011/2229(DEC))
  3.Résolution du Parlement européen du 10 mai 2012 contenant les observations qui font partie intégrante de la décision concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'Agence ferroviaire européenne pour l'exercice 2010 (C7-0289/2011 – 2011/2229(DEC))
  ANNEXE
 Décharge 2010: Fondation européenne pour la formation
  1.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 concernant la décharge sur l'exécution du budget de la Fondation européenne pour la formation pour l'exercice 2010 (C7-0283/2011 – 2011/2222(DEC))
  2.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 sur la clôture des comptes de la Fondation européenne pour la formation pour l'exercice 2010 (C7-0283/2011 – 2011/2222(DEC))
  3.Résolution du Parlement européen du 10 mai 2012 contenant les observations qui font partie intégrante de la décision concernant la décharge sur l'exécution du budget de la Fondation européenne pour la formation pour l'exercice 2010 (C7-0283/2011 – 2011/2222(DEC))
  ANNEXE
 Décharge 2010: Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail
  1.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail pour l'exercice 2010 (C7-0279/2011 – 2011/2218(DEC))
  2.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 sur la clôture des comptes de l'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail pour l'exercice 2010 (C7-0279/2011 – 2011/2218(DEC))
  3.Résolution du Parlement européen du 10 mai 2012 contenant les observations qui font partie intégrante de la décision concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail pour l'exercice 2010 (C7-0279/2011 – 2011/2218(DEC))
  ANNEXE
 Décharge 2010: Agence d'approvisionnement d'Euratom
  1.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'Agence d'approvisionnement d'Euratom pour l'exercice 2010 (C7-0295/2011 – 2011/2236(DEC))
  2.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 sur la clôture des comptes de l'Agence d'approvisionnement d'Euratom pour l'exercice 2010 (C7-0295/2011 – 2011/2236(DEC))
  3.Résolution du Parlement européen du 10 mai 2012 contenant les observations qui font partie intégrante de la décision concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'Agence d'approvisionnement d'Euratom pour l'exercice 2010 (C7-0295/2011 – 2011/2236(DEC))
  ANNEXE
 Décharge 2010: Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail
  1.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 concernant la décharge sur l'exécution du budget de la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail pour l'exercice 2010 (C7-0275/2011 – 2011/2214(DEC))
  2.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 sur la clôture des comptes de la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail pour l'exercice 2010 (C7-0275/2011 – 2011/2214(DEC))
  3.Résolution du Parlement européen du 10 mai 2012 contenant les observations qui font partie intégrante de la décision concernant la décharge sur l'exécution du budget de la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail pour l'exercice 2010 (C7-0275/2011 – 2011/2214(DEC))
  ANNEXE
 Décharge 2010: Eurojust
  1.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 concernant la décharge sur l'exécution du budget d'Eurojust pour l'exercice 2010 (C7-0282/2011 – 2011/2221(DEC))
  2.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 sur la clôture des comptes d'Eurojust pour l'exercice 2010 (C7-0282/2011 – 2011/2221(DEC))
  3.Résolution du Parlement européen du 10 mai 2012 contenant les observations qui font partie intégrante de sa décision concernant la décharge sur l'exécution du budget d'Eurojust pour l'exercice 2010 (C7-0282/2011 – 2011/2221(DEC))
  ANNEXE
 Décharge 2010: Europol
  1.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'Office européen de police pour l'exercice 2010 (C7-0316/2011 – 2011/2255(DEC))
  2.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 sur la clôture des comptes de l'Office européen de police pour l'exercice 2010 (C7-0316/2011 – 2011/2255(DEC))
  3.Résolution du Parlement européen du 10 mai 2012 contenant les observations qui font partie intégrante de la décision concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'Office européen de police pour l'exercice 2010 (C7-0316/2011 – 2011/2255(DEC))
 Décharge 2010: Agence des droits fondamentaux de l'Union européenne
  1.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'Agence des droits fondamentaux de l'Union européenne pour l'exercice 2010 (C7-0276/2011 – 2011/2215(DEC))
  2.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 sur la clôture des comptes de l'Agence des droits fondamentaux de l'Union européenne pour l'exercice 2010 (C7-0276/2011 – 2011/2215(DEC))
  3.Résolution du Parlement européen du 10 mai 2012 contenant les observations qui font partie intégrante de la décision concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'Agence des droits fondamentaux de l'Union européenne pour l'exercice 2010 (C7-0276/2011 – 2011/2215(DEC))
  ANNEXE
 Décharge 2010: Agence européenne pour la gestion de la coopération opérationnelle aux frontières extérieures des États membres de l'Union européenne (FRONTEX)
  1.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'Agence européenne pour la gestion de la coopération opérationnelle aux frontières extérieures des États membres de l'Union européenne pour l'exercice 2010 (C7-0291/2011 – 2011/2231(DEC))
  2.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 sur la clôture des comptes de l'Agence européenne pour la gestion de la coopération opérationnelle aux frontières extérieures des États membres de l'Union européenne pour l'exercice 2010 (C7-0291/2011 – 2011/2231(DEC))
  3.Résolution du Parlement européen du 10 mai 2012 contenant les observations qui font partie intégrante de la décision concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'Agence européenne pour la gestion de la coopération opérationnelle aux frontières extérieures des États membres de l'Union européenne pour l'exercice 2010 (C7-0291/2011 – 2011/2231(DEC))
  ANNEXE
 Décharge 2010: Agence du GNSS européen
  1.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'Agence du GNSS européen pour l'exercice 2010 (C7-0292/2011 – 2011/2233(DEC))
  2.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 sur la clôture des comptes de l'Agence du GNSS européen pour l'exercice 2010 (C7-0292/2011 – 2011/2233(DEC))
  3.Résolution du Parlement européen du 10 mai 2012 contenant les observations qui font partie intégrante de la décision concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'Agence du GNSS européen pour l'exercice 2010 (C7-0292/2011 – 2011/2233(DEC))
  ANNEXE
 Décharge 2010: Artemis - Systèmes informatiques embarqués
  1.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'entreprise commune Artemis pour l'exercice 2010 (C7-0299/2011 – 2011/2240(DEC))
  2.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 sur la clôture des comptes de l'entreprise commune Artemis pour l'exercice 2010 (C7-0299/2011 – 2011/2240(DEC))
  3.Résolution du Parlement européen du 10 mai 2012 contenant les observations qui font partie intégrante de la décision concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'entreprise commune Artemis pour l'exercice 2010 (C7-0299/2011 – 2011/2240(DEC))
 Décharge 2010: Clean Sky - Aéronautique et environnement
  1.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'entreprise commune Clean Sky pour l'exercice 2010 (C7-0298/2011 – 2011/2239(DEC))
  2.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 sur la clôture des comptes de l'entreprise commune Clean Sky pour l'exercice 2010 (C7-0298/2011 – 2011/2239(DEC))
  3.Résolution du Parlement européen du 10 mai 2012 contenant les observations qui font partie intégrante de la décision concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'entreprise commune Clean Sky pour l'exercice 2010 (C7-0298/2011 – 2011/2239(DEC))
 Décharge 2010: Entreprise commune ENIAC
  1.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'entreprise commune ENIAC pour l'exercice 2010 (C7-0352/2011 – 2011/2265(DEC))
  2.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 sur la clôture des comptes de l'entreprise commune ENIAC pour l'exercice 2010 (C7-0352/2011 – 2011/2265(DEC))
  3.Résolution du Parlement européen du 10 mai 2012 contenant les observations qui font partie intégrante de la décision concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'entreprise commune ENIAC pour l'exercice 2010 (C7-0352/2011 – 2011/2265(DEC))
 Décharge 2010: Entreprise commune «Piles à combustible et Hydrogène» (PCH)
  1.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'entreprise commune «Piles à combustible et Hydrogène» pour l'exercice 2010 (C7-0301/2011 – 2011/2242(DEC))
  2.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 sur la clôture des comptes de l'entreprise commune «Piles à combustible et Hydrogène» pour l'exercice 2010 (C7-0301/2011 – 2011/2242(DEC))
  3.Résolution du Parlement européen du 10 mai 2012 contenant les observations qui font partie intégrante de la décision concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'entreprise commune «Piles à combustible et Hydrogène» pour l'exercice 2010 (C7-0301/2011 – 2011/2242(DEC))
 Décharge 2010: Initiative technologique conjointe en matière de médicaments innovants (IMI)
  1.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'entreprise commune pour la mise en œuvre de l'initiative technologique conjointe en matière de médicaments innovants pour l'exercice 2010 (C7-0300/2011 – 2011/2241(DEC))
  2.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 sur la clôture des comptes de l'entreprise commune pour la mise en œuvre de l'initiative technologique conjointe en matière de médicaments innovants pour l'exercice 2010 (C7-0300/2011 – 2011/2241(DEC))
  3.Résolution du Parlement européen du 10 mai 2012 contenant les observations qui font partie intégrante de la décision concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'entreprise commune pour la mise en œuvre de l'initiative technologique conjointe en matière de médicaments innovants pour l'exercice 2010 (C7-0300/2011 – 2011/2241(DEC))
 Décharge 2010: Entreprise commune pour ITER et le développement de l'énergie de fusion
  1.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'entreprise commune pour ITER et le développement de l'énergie de fusion pour l'exercice 2010 (C7-0296/2011 – 2011/2237(DEC))
  2.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 sur la clôture des comptes de l'entreprise commune pour ITER et le développement de l'énergie de fusion pour l'exercice 2010 (C7-0296/2011 – 2011/2237(DEC))
  3.Résolution du Parlement européen du 10 mai 2012 contenant les observations qui font partie intégrante de la décision concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'entreprise commune pour ITER et le développement de l'énergie de fusion pour l'exercice 2010 (C7-0296/2011 – 2011/2237(DEC))
 Décharge 2010: Entreprise commune SESAR
  1.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'entreprise commune SESAR pour l'exercice 2010 (C7-0297/2011 – 2011/2238(DEC))
  2.Décision du Parlement européen du 10 mai 2012 sur la clôture des comptes de l'entreprise commune SESAR pour l'exercice 2010 (C7-0297/2011 – 2011/2238(DEC))
  3.Résolution du Parlement européen du 10 mai 2012 contenant les observations qui font partie intégrante de la décision concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'entreprise commune SESAR pour l'exercice 2010 (C7-0297/2011 – 2011/2238(DEC))
 Protection des intérêts financiers de l'Union européenne – Lutte contre la fraude – Rapport annuel 2010
 Itinérance sur les réseaux publics de communications mobiles à l'intérieur de l'Union ***I
  Résolution législative du Parlement européen du 10 mai 2012 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant l'itinérance sur les réseaux publics de communications mobiles à l'intérieur de l'Union (refonte) (COM(2011)0402 – C7-0190/2011 – 2011/0187(COD))
  Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 10 mai 2012 en vue de l'adoption du règlement (UE) n° .../2012 du Parlement européen et du Conseil concernant l'itinérance sur les réseaux publics de communications mobiles à l'intérieur de l'Union (refonte)
 Exportations et importations de produits chimiques dangereux ***I
  Résolution législative du Parlement européen du 10 mai 2012 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les exportations et importations de produits chimiques dangereux (refonte) (COM(2011)0245 – C7-0107/2011 – 2011/0105(COD))
  Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 10 mai 2012 en vue de l'adoption du règlement (UE) n° .../2012 du Parlement européen et du Conseil concernant les exportations et importations de produits chimiques dangereux (refonte)
 Modification des articles 87 bis et 88 du règlement du Parlement européen
 Loi applicable aux obligations non contractuelles (Rome II)
  Résolution du Parlement européen du 10 mai 2012 contenant des recommandations à la Commission sur la modification du règlement (CE) n° 864/2007 sur la loi applicable aux obligations non contractuelles (Rome II) (2009/2170(INI))
  ANNEXE À LA RÉSOLUTION
 Stratégie en matière de commerce et d'investissements pour le sud de la Méditerranée après les révolutions du Printemps arabe
 Brevetage des procédés essentiellement biologiques
 Piraterie maritime
 Examen en commission de questions écrites restées sans réponse (interprétation de l'article 117, paragraphe 3, du règlement)
 Soutien à l'instauration d'une Journée européenne à la mémoire des Justes
Textes
Edition définitive (1933 kb)
Dernière mise à jour: 7 juin 2013Avis juridique