Choisissez la langue de votre document :
bg - български
es - español
cs - čeština
da - dansk
de - Deutsch
et - eesti keel
el - ελληνικά
en - English
fr - français
ga - Gaeilge
hr - hrvatski
it - italiano
lv - latviešu valoda
lt - lietuvių kalba
hu - magyar
mt - Malti
nl - Nederlands
pl - polski
pt - português
ro - română
sk - slovenčina
sl - slovenščina
fi - suomi
sv - svenska
Précédent
Suivant
Procès-verbal
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Textes adoptés
Jeudi 13 septembre 2012 - Strasbourg
Renouvellement de l'accord de coopération scientifique et technologique entre la Communauté européenne et la République fédérative du Brésil ***
Accord UE-Algérie sur la coopération en matière scientifique et technologique ***
Transmission au Parlement européen et traitement par celui-ci d'informations classifiées détenues par le Conseil concernant d'autres questions que celles relevant de la politique étrangère et de sécurité commune
18e rapport "Mieux légiférer" - Application des principes de subsidiarité et de proportionnalité (2010)
Stratégie pour la région atlantique dans le cadre de la politique de cohésion de l'Union
Exclusion de certains pays des préférences commerciales ***I
Accords intergouvernementaux conclus entre des États membres et des pays tiers dans le domaine de l'énergie ***I
Systèmes de qualité applicables aux produits agricoles ***I
Fonds d'entrepreneuriat social européens ***I
Fonds européens de capital-risque ***I
Mise en œuvrede la clause de sauvegarde bilatérale et du mécanisme de stabilisation pour les bananes prévus par l'accord commercial entre l'UE et la Colombie et le Pérou ***I
Mise en œuvre de la clause de sauvegarde bilatérale et du mécanisme de stabilisation pour les bananes prévus par l’accord d'association UE-Amérique centrale ***I
Utilisations autorisées des œuvres orphelines ***I
Préférences commerciales autonomes d'urgence pour le Pakistan ***I
Situation en Syrie
Utilisation politique de la justice en Russie
Propositions relatives à une union bancaire européenne (UBE)
Afrique du Sud: massacre des mineurs en grève
Persécution des musulmans Rohingya en Birmanie
Azerbaïdjan: le cas de Ramil Safarov
Lutte contre la sclérose en plaques en Europe
Textes
(529 kb)
Avis juridique
-
Politique de confidentialité