Ordre du jour - 2012-06

Lundi 11

Débats17:00 23:00

Reprise de la session et ordre des travaux

Négociations commerciales de l'UE avec le Japon

Schéma de préférences tarifaires généralisées

A7-0054/2012

***I

INTAChristofer Fjellner

Consultations publiques et leur disponibilité dans toutes les langues de l'Union

Interventions d'une minute (article 150 du règlement)

Brèves présentations des rapports suivants:

Coopération au développement avec l'Amérique latine

A7-0159/2012

DEVERicardo Cortés Lastra

Activités de volontariat transfrontalières dans l'UE

A7-0166/2012

CULTMarco Scurria

Protection des infrastructures d'information critiques: vers une cybersécurité mondiale

A7-0167/2012

ITREIvailo Kalfin

Coopération avec des partenaires au-delà de nos frontières en matière de politique énergétique

A7-0168/2012

ITREEdit Herczog

Mardi 12

Débats09:00 11:50

Base légale du mécanisme d'évaluation de Schengen

Discussion commune - États membres de la zone euro ("two-pack")

Surveillance économique et budgétaire des États membres connaissant de sérieuses difficultés du point de vue de leur stabilité financière au sein de la zone euro

A7-0172/2012

***I

ECONJean-Paul Gauzès

Suivi et évaluation des projets de plans budgétaires et correction des déficits excessifs dans les États membres de la zone euro

A7-0173/2012

***I

ECONElisa Ferreira

VOTES suivis des explications de vote12:00 14:00

Fonds européen d'ajustement à la mondialisation (FEM) - demande EGF/2011/020 ES/Comunidad Valenciana - chaussure, Espagne

A7-0189/2012

BUDGSalvador Garriga Polledo

Projet de budget rectificatif n° 2/2012 : Fonds de solidarité suite aux inondations en Italie (Ligurie et Toscane) en 2011.

A7-0181/2012

BUDGFrancesca Balzani

Mobilisation du Fonds de solidarité de l'Union européenne: inondations en Ligurie et en Toscane

A7-0182/2012

BUDGJosé Manuel Fernandes

Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation : EGF/2012/000 TA 2012 – demande d'assistance technique présentée à l'initiative de la Commission

A7-0187/2012

BUDGJan Kozłowski

Coopération au développement avec l'Amérique latine

A7-0159/2012

DEVERicardo Cortés Lastra

Activités de volontariat transfrontalières dans l'UE

A7-0166/2012

CULTMarco Scurria

Protection des infrastructures d'information critiques: vers une cybersécurité mondiale

A7-0167/2012

ITREIvailo Kalfin

Coopération avec des partenaires au-delà de nos frontières en matière de politique énergétique

A7-0168/2012

ITREEdit Herczog

Débats15:00 21:00

Représentant spécial de l'Union européenne pour les droits de l'homme

A7-0174/2012

AFETJosé Ignacio Salafranca Sánchez-Neyra

Rapport annuel sur les droits de l'homme

Négociations concernant le traité des Nations unies sur le commerce des armes (TCA)

Récentes évolutions au Moyen-Orient, notamment la situation en Syrie

Suivi des élections en République démocratique du Congo

Une nouvelle stratégie en Afghanistan

Situation au Tibet

Mercredi 13

DÉBAT PRIORITAIRE09:00 11:20

Discussion commune - Réunion du Conseil européen - cadre financier pluriannuel et ressources propres

Préparation de la réunion du Conseil européen (28 et 29 juin 2012)

Cadre financier pluriannuel et ressources propres

VOTES11:30 12:00

Nomination d'un membre de la Cour des comptes (Iliana Ivanova - Bulgarie)

A7-0188/2012

CONTInés Ayala Sender

67e session de l'Assemblée générale des Nations unies

A7-0186/2012

AFETAlexander Graf Lambsdorff

Schéma de préférences tarifaires généralisées

A7-0054/2012

***I

INTAChristofer Fjellner

Surveillance économique et budgétaire des États membres connaissant de sérieuses difficultés du point de vue de leur stabilité financière au sein de la zone euro

A7-0172/2012

***I

ECONJean-Paul Gauzès

Suivi et évaluation des projets de plans budgétaires et correction des déficits excessifs dans les États membres de la zone euro

A7-0173/2012

***I

ECONElisa Ferreira

Élargissement du mandat de la BERD à la région méditerranéenne méridionale et orientale

A7-0142/2012

***I

ECONSlavi Binev

Cadre financier pluriannuel et ressources propres

Négociations commerciales de l'UE avec le Japon

Guinée-Bissau

Soudan et Soudan du Sud

Accord commercial entre l'UE, d'une part, et la Colombie et le Pérou, d'autre part

Représentant spécial de l'Union européenne pour les droits de l'homme

A7-0174/2012

AFETJosé Ignacio Salafranca Sánchez-Neyra

Négociations concernant le traité des Nations unies sur le commerce des armes (TCA)

Suivi des élections en République démocratique du Congo

Séance solennelle12:00 12:30

Allocution d'Ollanta Humala, président du Pérou

Suite des votes suivie des explications de vote12:30 14:00

Débats15:00 21:00

Semestre européen

Avenir de l'Acte pour le marché unique

Avenir du droit européen des sociétés

O-000110/2012

CommissionJURI

Vers une reprise génératrice d'emplois

Dangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses

A7-0339/2011

***I

ENVIJános Áder

Mutilations génitales féminines

Implants mammaires en gel de silicone défectueux produits par la société française PIP

O-000101/2012

CommissionPPE, S&D, ALDE, Verts/ALE, ECR, GUE/NGL, EFD

Jeudi 14

Débats09:00 11:50

Aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge et aliments destinés à des fins médicales spéciales

A7-0059/2012

***I

ENVIFrédérique Ries

Stock de hareng présent à l'ouest de l'Écosse

A7-0145/2012

***I

PECHStruan Stevenson

Producteurs de lait européens

VOTES suivis des explications de vote12:00 14:00

Stock de hareng présent à l'ouest de l'Écosse

A7-0145/2012

***I

PECHStruan Stevenson

Dangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses

A7-0339/2011

***I

ENVIJános Áder

Aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge et aliments destinés à des fins médicales spéciales

A7-0059/2012

***I

ENVIFrédérique Ries

Consultations publiques et leur disponibilité dans toutes les langues de l'Union

Situation au Tibet

Avenir de l'Acte pour le marché unique

Avenir du droit européen des sociétés

Vers une reprise génératrice d'emplois

Mutilations génitales féminines

Implants mammaires en gel de silicone défectueux produits par la société française PIP

Débats15:00 16:00

Débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit - Durée: une heure maximum (article 122 du règlement)

Situation des droits de l'homme et de la sécurité dans la région du Sahel

Cas d'impunité aux Philippines

Situation des minorités ethniques en Iran

Votes 16:00 17:00
(à l'issue des débats qui précèdent)

Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (article 122 du règlement)

Choisissez la langue de votre document :

Lundi 11

Débats17:00 23:00

Reprise de la session et ordre des travaux

Négociations commerciales de l'UE avec le Japon

Schéma de préférences tarifaires généralisées

Consultations publiques et leur disponibilité dans toutes les langues de l'Union

Interventions d'une minute (article 150 du règlement)

Brèves présentations des rapports suivants:

Coopération au développement avec l'Amérique latine

Activités de volontariat transfrontalières dans l'UE

Protection des infrastructures d'information critiques: vers une cybersécurité mondiale

Coopération avec des partenaires au-delà de nos frontières en matière de politique énergétique

Mardi 12

Débats09:00 11:50

Base légale du mécanisme d'évaluation de Schengen

Discussion commune - États membres de la zone euro ("two-pack")

Surveillance économique et budgétaire des États membres connaissant de sérieuses difficultés du point de vue de leur stabilité financière au sein de la zone euro

Suivi et évaluation des projets de plans budgétaires et correction des déficits excessifs dans les États membres de la zone euro

VOTES suivis des explications de vote12:00 14:00

Fonds européen d'ajustement à la mondialisation (FEM) - demande EGF/2011/020 ES/Comunidad Valenciana - chaussure, Espagne

Projet de budget rectificatif n° 2/2012 : Fonds de solidarité suite aux inondations en Italie (Ligurie et Toscane) en 2011.

Mobilisation du Fonds de solidarité de l'Union européenne: inondations en Ligurie et en Toscane

Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation : EGF/2012/000 TA 2012 – demande d'assistance technique présentée à l'initiative de la Commission

Coopération au développement avec l'Amérique latine

Activités de volontariat transfrontalières dans l'UE

Protection des infrastructures d'information critiques: vers une cybersécurité mondiale

Coopération avec des partenaires au-delà de nos frontières en matière de politique énergétique

Débats15:00 21:00

Représentant spécial de l'Union européenne pour les droits de l'homme

Rapport annuel sur les droits de l'homme

Négociations concernant le traité des Nations unies sur le commerce des armes (TCA)

Récentes évolutions au Moyen-Orient, notamment la situation en Syrie

Suivi des élections en République démocratique du Congo

Une nouvelle stratégie en Afghanistan

Situation au Tibet

Mercredi 13

DÉBAT PRIORITAIRE09:00 11:20

Discussion commune - Réunion du Conseil européen - cadre financier pluriannuel et ressources propres

Préparation de la réunion du Conseil européen (28 et 29 juin 2012)

Cadre financier pluriannuel et ressources propres

VOTES11:30 12:00

Nomination d'un membre de la Cour des comptes (Iliana Ivanova - Bulgarie)

67e session de l'Assemblée générale des Nations unies

Schéma de préférences tarifaires généralisées

Surveillance économique et budgétaire des États membres connaissant de sérieuses difficultés du point de vue de leur stabilité financière au sein de la zone euro

Suivi et évaluation des projets de plans budgétaires et correction des déficits excessifs dans les États membres de la zone euro

Élargissement du mandat de la BERD à la région méditerranéenne méridionale et orientale

Cadre financier pluriannuel et ressources propres

Négociations commerciales de l'UE avec le Japon

Guinée-Bissau

Soudan et Soudan du Sud

Accord commercial entre l'UE, d'une part, et la Colombie et le Pérou, d'autre part

Représentant spécial de l'Union européenne pour les droits de l'homme

Négociations concernant le traité des Nations unies sur le commerce des armes (TCA)

Suivi des élections en République démocratique du Congo

Séance solennelle12:00 12:30

Allocution d'Ollanta Humala, président du Pérou

Suite des votes suivie des explications de vote12:30 14:00

Débats15:00 21:00

Semestre européen

Avenir de l'Acte pour le marché unique

Avenir du droit européen des sociétés

Vers une reprise génératrice d'emplois

Dangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses

Mutilations génitales féminines

Implants mammaires en gel de silicone défectueux produits par la société française PIP

Jeudi 14

Débats09:00 11:50

Aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge et aliments destinés à des fins médicales spéciales

Stock de hareng présent à l'ouest de l'Écosse

Producteurs de lait européens

VOTES suivis des explications de vote12:00 14:00

Stock de hareng présent à l'ouest de l'Écosse

Dangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses

Aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge et aliments destinés à des fins médicales spéciales

Consultations publiques et leur disponibilité dans toutes les langues de l'Union

Situation au Tibet

Avenir de l'Acte pour le marché unique

Avenir du droit européen des sociétés

Votes 16:00 17:00
(à l'issue des débats qui précèdent)