Ordre du jour - 2011-01

Lundi 17

Débats17:00 24:00

Reprise de la session et ordre des travaux

Déclaration du Président du Parlement européen sur la situation en Tunisie

Conditions harmonisées de commercialisation pour les produits de construction

A7-0343/2010

***II

IMCOCatherine Stihler

Conséquences dans l'Union européenne de la contamination d'aliments pour animaux par de la dioxine

Discussion commune - Réglementation forestière (Cameroun - République du Congo)

Accord UE-Cameroun sur l’application des réglementations forestières

A7-0371/2010

***

INTAYannick Jadot

Accord UE-République du Congo sur l'application des réglementations forestières

A7-0370/2010

***

INTAYannick Jadot

Accords de partenariat volontaires FLEGT

O-0202/2010

CommissionVerts/ALE, ALDE, S&D, GUE/NGL, PPE

Discussion commune - Accord entre l'UE et les États du Pacifique

Accord de partenariat intérimaire CE/États du Pacifique

A7-0365/2010

***

INTADavid Martin

Accord de partenariat intérimaire entre la CE et les États du Pacifique

O-0212/2010

CommissionINTA

L'adoption internationale dans l'Union européenne

O-0193/2010

Commission

Interventions d'une minute (article 150 du règlement)

Brèves présentations des rapports suivants:

Consensus européen sur l’aide humanitaire

A7-0375/2010

DEVEMichèle Striffler

L'agriculture comme secteur stratégique dans le cadre de la sécurité alimentaire

A7-0376/2010

AGRIDaciana Octavia Sârbu

Mardi 18

Débats09:00 11:50

Discussion commune - Accord CE/Serbie

Accord CE/Serbie de stabilisation et d'association

A7-0362/2010

***

AFETJelko Kacin

Accord CE/Serbie de stabilisation et d'association

Bilan de la Présidence belge du Conseil

VOTES12:00 13:00

Conformément à l'article 138 du règlement:

Fusions des sociétés anonymes (version codifiée)

A7-0363/2010

***I

JURIJiří Maštálka

Protocole à l'accord euro-méditerranéen CE/Jordanie, afin de tenir compte de l'adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie à l'UE

A7-0373/2010

***

AFETGabriele Albertini

Accord CE/Union Économique et Monétaire Ouest Africaine: services aériens

A7-0361/2010

***

TRANDieter-Lebrecht Koch

Conditions harmonisées de commercialisation pour les produits de construction

A7-0343/2010

***II

IMCOCatherine Stihler

Consensus européen sur l’aide humanitaire

A7-0375/2010

DEVEMichèle Striffler

L'agriculture comme secteur stratégique dans le cadre de la sécurité alimentaire

A7-0376/2010

AGRIDaciana Octavia Sârbu

Heure des questions15:00 16:00

Heure des questions au président de la Commission

Débats16:00 18:30

Droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers

A7-0307/2010

***II

ENVIFrançoise Grossetête

Discussion commune - Maladie d'Alzheimer et inhalateurs pour les asthmatiques

Initiative européenne sur la maladie d’Alzheimer et les autres démences

A7-0366/2010

ENVIMarisa Matias

Inhalateurs pour les asthmatiques

O-0182/2010

CommissionPETI

Heure des questions18:30 20:00

Heure des questions à la Commission

Débats21:00 24:00

Situation en Haïti un an après le séisme: aide humanitaire et reconstruction

Crise des déchets en Campanie

CommissionVerts/ALE

CommissionGUE/NGL

CommissionS&D

CommissionEFD

Atteinte à la liberté d'expression et discrimination fondée sur l'orientation sexuelle en Lituanie

CommissionALDE

CommissionVerts/ALE

CommissionGUE/NGL

CommissionS&D

Mercredi 19

DÉBATS PRIORITAIRES09:00 12:20

Conclusions du Conseil européen réuni les 16 et 17 décembre

Programme d'activités de la Présidence hongroise du Conseil

VOTES12:30 13:30

Droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers

A7-0307/2010

***II

ENVIFrançoise Grossetête

Accords de partenariat volontaires FLEGT

Accord UE-Cameroun sur l’application des réglementations forestières

A7-0371/2010

***

INTAYannick Jadot

Accord UE-République du Congo sur l'application des réglementations forestières

A7-0370/2010

***

INTAYannick Jadot

Accord de partenariat intérimaire entre la CE et les États du Pacifique

Accord de partenariat intérimaire CE/États du Pacifique

A7-0365/2010

***

INTADavid Martin

L'adoption internationale dans l'Union européenne

Accord CE/Serbie de stabilisation et d'association

A7-0362/2010

***

AFETJelko Kacin

Initiative européenne sur la maladie d’Alzheimer et les autres démences

A7-0366/2010

ENVIMarisa Matias

Inhalateurs pour les asthmatiques

Situation en Haïti un an après le séisme: aide humanitaire et reconstruction

Atteinte à la liberté d'expression et discrimination fondée sur l'orientation sexuelle en Lituanie

Débats15:00 20:00

Liberté religieuse et situation des Chrétiens en particulier

Conditions de sécurité dans la région du Sahel

Situation au Belarus

Accord-cadre UE-Libye

A7-0368/2010

AFETAna Gomes

Coût de l'examen des demandes d'asile dans les États membres

ConseilALDE

CommissionALDE

ConseilPPE

CommissionPPE

ConseilS&D

ConseilVerts/ALE

ConseilGUE/NGL

Jeudi 20

Débats09:00 11:50

Rapport sur la politique de concurrence 2009

A7-0374/2010

ECONDerk Jan Eppink

Une politique européenne durable pour le Grand Nord

A7-0377/2010

AFETMichael Gahler

Une stratégie de l'UE pour la mer Noire

A7-0378/2010

AFETTraian Ungureanu

VOTES12:00 13:00

Accord-cadre UE-Libye

A7-0368/2010

AFETAna Gomes

Liberté religieuse et situation des Chrétiens en particulier

Situation au Belarus

Rapport sur la politique de concurrence 2009

A7-0374/2010

ECONDerk Jan Eppink

Une politique européenne durable pour le Grand Nord

A7-0377/2010

AFETMichael Gahler

Une stratégie de l'UE pour la mer Noire

A7-0378/2010

AFETTraian Ungureanu

Débats15:00 16:00

Débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit - Durée: une heure maximum (article 122 du règlement)

Pakistan: assassinat du gouverneur du Pendjab, Salam Taseer

Brésil: extradition de Cesare Battisti

Iran, en particulier le cas de Nasrin Sotoudeh

Votes 16:00 17:00
(à l'issue des débats qui précèdent)

Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (article 122 du règlement)

Choisissez la langue de votre document :

Lundi 17

Débats17:00 24:00

Reprise de la session et ordre des travaux

Déclaration du Président du Parlement européen sur la situation en Tunisie

Conditions harmonisées de commercialisation pour les produits de construction

Conséquences dans l'Union européenne de la contamination d'aliments pour animaux par de la dioxine

Discussion commune - Réglementation forestière (Cameroun - République du Congo)

Accord UE-Cameroun sur l’application des réglementations forestières

Accord UE-République du Congo sur l'application des réglementations forestières

Accords de partenariat volontaires FLEGT

Discussion commune - Accord entre l'UE et les États du Pacifique

Accord de partenariat intérimaire CE/États du Pacifique

Accord de partenariat intérimaire entre la CE et les États du Pacifique

L'adoption internationale dans l'Union européenne

Interventions d'une minute (article 150 du règlement)

Brèves présentations des rapports suivants:

Consensus européen sur l’aide humanitaire

L'agriculture comme secteur stratégique dans le cadre de la sécurité alimentaire

Mardi 18

Débats09:00 11:50

Discussion commune - Accord CE/Serbie

Accord CE/Serbie de stabilisation et d'association

Accord CE/Serbie de stabilisation et d'association

Bilan de la Présidence belge du Conseil

VOTES12:00 13:00

Conformément à l'article 138 du règlement:

Fusions des sociétés anonymes (version codifiée)

Protocole à l'accord euro-méditerranéen CE/Jordanie, afin de tenir compte de l'adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie à l'UE

Accord CE/Union Économique et Monétaire Ouest Africaine: services aériens

Conditions harmonisées de commercialisation pour les produits de construction

Consensus européen sur l’aide humanitaire

L'agriculture comme secteur stratégique dans le cadre de la sécurité alimentaire

Heure des questions15:00 16:00

Heure des questions au président de la Commission

Débats16:00 18:30

Droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers

Discussion commune - Maladie d'Alzheimer et inhalateurs pour les asthmatiques

Initiative européenne sur la maladie d’Alzheimer et les autres démences

Inhalateurs pour les asthmatiques

Heure des questions18:30 20:00

Heure des questions à la Commission

Débats21:00 24:00

Situation en Haïti un an après le séisme: aide humanitaire et reconstruction

Crise des déchets en Campanie

Atteinte à la liberté d'expression et discrimination fondée sur l'orientation sexuelle en Lituanie

Mercredi 19

DÉBATS PRIORITAIRES09:00 12:20

Conclusions du Conseil européen réuni les 16 et 17 décembre

Programme d'activités de la Présidence hongroise du Conseil

VOTES12:30 13:30

Droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers

Accords de partenariat volontaires FLEGT

Accord UE-Cameroun sur l’application des réglementations forestières

Accord UE-République du Congo sur l'application des réglementations forestières

Accord de partenariat intérimaire entre la CE et les États du Pacifique

Accord de partenariat intérimaire CE/États du Pacifique

L'adoption internationale dans l'Union européenne

Accord CE/Serbie de stabilisation et d'association

Accord CE/Serbie de stabilisation et d'association

Initiative européenne sur la maladie d’Alzheimer et les autres démences

Inhalateurs pour les asthmatiques

Situation en Haïti un an après le séisme: aide humanitaire et reconstruction

Atteinte à la liberté d'expression et discrimination fondée sur l'orientation sexuelle en Lituanie

Débats15:00 20:00

Liberté religieuse et situation des Chrétiens en particulier

Conditions de sécurité dans la région du Sahel

Situation au Belarus

Accord-cadre UE-Libye

Coût de l'examen des demandes d'asile dans les États membres

Jeudi 20

Débats09:00 11:50

Rapport sur la politique de concurrence 2009

Une politique européenne durable pour le Grand Nord

Une stratégie de l'UE pour la mer Noire

VOTES12:00 13:00

Accord-cadre UE-Libye

Liberté religieuse et situation des Chrétiens en particulier

Situation au Belarus

Rapport sur la politique de concurrence 2009

Votes 16:00 17:00
(à l'issue des débats qui précèdent)