Ordre du jour
StrasbourgLundi 26 septembre 2011 - Jeudi 29 septembre 2011 258k

  Lundi 26

Débats17:00 - 23:00

Reprise de la session et ordre des travaux

Financement de la recherche et de l'innovation dans l'UE

A7-0302/2011

ITREMarisa Matias

Échanges de produits agricoles et de produits de la pêche entre l'UE et la Palestine

A7-0300/2011

 ***

INTAMaria Eleni Koppa

Échanges commerciaux entre l'Union européenne et Taïwan

O-000197/2011

CommissionPPE, ALDE, ECR

Délai de dépôt

Le tourisme européen

A7-0265/2011

TRANCarlo Fidanza

Interventions d'une minute (article 150 du règlement)

  Mardi 27

Débats09:00 - 11:00

Vers une capacité de réaction renforcée de l'UE en cas de catastrophe: le rôle de la protection civile et de l'aide humanitaire

A7-0283/2011

ENVIElisabetta Gardini

Délai de dépôt

Une nouvelle politique commerciale pour l'Europe dans le cadre de la stratégie Europe 2020

A7-0255/2011

INTADaniel Caspary

Heure des questions11:00 - 12:30

Heure des questions à la Commission

VOTES12:30 - 14:00

Échanges de produits agricoles et de produits de la pêche entre l'UE et la Palestine

A7-0300/2011

 ***

INTAMaria Eleni Koppa

Accord UE-Mexique sur certains aspects des services aériens

A7-0298/2011

 ***

TRANSilvia-Adriana Ţicău

Accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre l'UE et le Cap-Vert

A7-0299/2011

 ***

PECHPat the Cope Gallagher

Protocole de coopération entre l'UE et les États-Unis d'Amérique en matière de recherche et de développement dans le domaine de l'aviation civile

A7-0301/2011

 ***

ITREHerbert Reul

Extension du champ d’application du règlement sur le transport transfrontalier professionnel d’euros en espèces par la route entre États membres dans la zone euro

A7-0077/2011

 ***

ECONSophie Auconie

Financement de la recherche et de l'innovation dans l'UE

A7-0302/2011

ITREMarisa Matias

Le système des écoles européennes

A7-0293/2011

CULTJean-Marie Cavada

Future politique de cohésion de l'UE

A7-0287/2011

REGIMichael Theurer

Vers une capacité de réaction renforcée de l'UE en cas de catastrophe: le rôle de la protection civile et de l'aide humanitaire

A7-0283/2011

ENVIElisabetta Gardini

Délai de dépôt

Transport transfrontalier professionnel d'euros en espèces par la route entre États membres dans la zone euro

A7-0076/2011

 ***I

ECONSophie Auconie

Biens et technologies à double usage

A7-0028/2011

 ***I

INTAJörg Leichtfried

Délai de dépôt

Le tourisme européen

A7-0265/2011

TRANCarlo Fidanza

Délai de dépôt

Sécurité routière au niveau européen

A7-0264/2011

TRANDieter-Lebrecht Koch

Délai de dépôt

Infrastructures de barrage dans les pays en développement

A7-0213/2011

DEVENirj Deva

Délai de dépôt

Cadre stratégique de l’UE pour aider les pays en développement à relever les défis liés à la sécurité alimentaire

A7-0284/2011

DEVEGabriele Zimmer

Déclarations unilatérales inscrites au procès-verbal des sessions du Conseil

A7-0269/2011

AFCORafał Trzaskowski

Délai de dépôt

Une nouvelle politique commerciale pour l'Europe dans le cadre de la stratégie Europe 2020

A7-0255/2011

INTADaniel Caspary

Heure des questions15:00 - 16:30

Heure des questions au président de l'Eurogroupe, Jean-Claude Juncker

Débats16:30 - 21:00

Délai de dépôt

Activités de la semaine ministérielle à l'Assemblée générale des Nations unies, en particulier en ce qui concerne le processus de paix au Proche-Orient et l'Afrique du Nord

Sommet du partenariat oriental (Varsovie, 29 septembre)

Délai de dépôt

Orientation sexuelle et identité de genre au Conseil des droits de l'homme des Nations unies

Tensions entre la Turquie et la République de Chypre

  Mercredi 28

DÉBAT PRIORITAIRE09:00 - 11:50

État de l'Union

VOTES12:00 - 13:30

Projet de budget rectificatif n° 4/2011: ressources propres et flux migratoires et flux de réfugiés

A7-0312/2011

BUDGSidonia Elżbieta Jędrzejewska

Mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation (demande EGF/2010/017 DK/Midtjylland Machinery présentée par le Danemark)

A7-0309/2011

BUDGBarbara Matera

Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation: demande EGF/2011/003 DE/Arnsberg et Düsseldorf – Industrie automobile / Allemagne

A7-0311/2011

BUDGBarbara Matera

Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation: demande EGF/2010/026 PT/Rohde - Portugal

A7-0310/2011

BUDGBarbara Matera

Modification de concessions dans les listes d’engagements de la Bulgarie et de la Roumanie, dans le cadre de leur adhésion à l'Union européenne (accord UE-Argentine)

A7-0297/2011

 ***

INTAVital Moreira

Modification de concessions dans les listes d’engagements de la Bulgarie et de la Roumanie, dans le cadre de leur adhésion à l'Union européenne (accord UE-Australie)

A7-0296/2011

 ***

INTAVital Moreira

Modification de concessions dans les listes d’engagements de la Bulgarie et de la Roumanie, dans le cadre de leur adhésion à l'Union européenne (accord UE-Nouvelle Zélande)

A7-0295/2011

 ***

INTAVital Moreira

Délai de dépôt

Surveillance des positions budgétaires, surveillance et coordination des politiques économiques

A7-0178/2011

 ***I

ECONCorien Wortmann-Kool

Délai de dépôt

Surveillance budgétaire dans la zone euro

A7-0180/2011

 ***I

ECONSylvie Goulard

Délai de dépôt

Mesures d'exécution en vue de remédier aux déséquilibres macroéconomiques excessifs dans la zone euro

A7-0182/2011

 ***I

ECONCarl Haglund

Délai de dépôt

Prévention et correction des déséquilibres macroéconomiques

A7-0183/2011

 ***I

ECONElisa Ferreira

Délai de dépôt

Mise en œuvre de la procédure concernant les déficits excessifs

A7-0179/2011

 *

ECONDiogo Feio

Délai de dépôt

Exigences applicables aux cadres budgétaires des États membres

A7-0184/2011

 *

ECONVicky Ford

Délai de dépôt

Orientation sexuelle et identité de genre au Conseil des droits de l'homme des Nations unies

Débats15:00 - 19:00

Programme d'aide alimentaire

Délai de dépôt

Sommet de la Terre Rio+20

O-000181/2011

ConseilENVI

O-000182/2011

CommissionENVI

Soutien de l'Union aux réfugiés en Tunisie

  Jeudi 29

Débats09:00 - 11:50

Discussion commune - Fonds européen d'ajustement à la mondialisation

Délai de dépôt

Avenir du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation

Délai de dépôt

Modification du règlement (CE) n° 1927/2006 portant création du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation

A7-0308/2011

 ***I

EMPLPervenche Berès

Lignes directrices en matière d'aides d'État allouées aux industries à forte consommation d'énergie

O-000158/2011

Commission

Scanners de sûreté

VOTES12:00 - 13:30

Délai de dépôt

Modification du règlement (CE) n° 1927/2006 portant création du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation

A7-0308/2011

 ***I

EMPLPervenche Berès

Délai de dépôt

Situation en Palestine

Délai de dépôt

Sommet de la Terre Rio+20

Délai de dépôt

Avenir du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation

Demande d'avis de la Cour de justice sur la compatibilité avec les traités du protocole à l'accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre l'Union et le Maroc

Dernière mise à jour: 28 septembre 2011Avis juridique