Ordre du jour
StrasbourgLundi 14 janvier 2013 - Jeudi 17 janvier 2013 254k

  Lundi 14

Débats17:00 - 23:00

Reprise de la session et ordre des travaux

Délai de dépôt

Information et consultation des salariés; anticipation et gestion des restructurations

A7-0390/2012

EMPLAlejandro Cercas

Délai de dépôt

Garantie pour la jeunesse

O-000219/2012

CommissionEMPL

Droit de procédure administrative

A7-0369/2012

JURILuigi Berlinguer

Interventions d'une minute (article 150 du règlement)

  Mardi 15

Débats09:00 - 10:20

Bilan de la présidence chypriote

Heure des questions10:20 - 11:50

Heure des questions à la Commission

VOTES suivis des explications de vote12:00 - 14:00

Contribution apportée par le réaménagement urbain à la croissance économique

A7-0406/2012

REGIAndrea Cozzolino

Rôle du développement territorial dans la politique de cohésion

A7-0421/2012

REGIDerek Vaughan

Fonds de solidarité de l'Union européenne, mise en oeuvre et application

A7-0398/2012

REGIRosa Estaràs Ferragut

Droit de procédure administrative

A7-0369/2012

JURILuigi Berlinguer

Délai de dépôt

Information et consultation des salariés; anticipation et gestion des restructurations

A7-0390/2012

EMPLAlejandro Cercas

Délai de dépôt

Stratégie de l'Union européenne pour la Corne de l'Afrique

A7-0408/2012

AFETCharles Tannock

Délai de dépôt

Aspects relatifs au développement des droits de propriété intellectuelle sur les ressources génétiques

A7-0423/2012

DEVECatherine Grèze

Débats15:00 - 16:30

Débat sur l'avenir de l'Union européenne - Déclaration de M. Werner Faymann, Chancelier fédéral d'Autriche

Débats16:30 - 23:00

Situation au Mali

Délai de dépôt

Faisabilité de l'introduction d'obligations de stabilité

A7-0402/2012

ECONSylvie Goulard

Finances publiques dans l'UEM en 2011 et 2012

A7-0425/2012

ECONAlfredo Pallone

Délai de dépôt

Modernisation des aides d'État

O-000213/2012

CommissionECON

Dimensions et poids de certains véhicules routiers

O-000221/2012

CommissionTRAN

  Mercredi 16

DÉBAT PRIORITAIRE09:00 - 11:50

Programme de la présidence irlandaise

VOTES suivis des explications de vote12:00 - 14:00

Délai de dépôt

Modification du calendrier des périodes de session du Parlement - 2013

Classification, emballage et étiquetage des préparations dangereuses

A7-0391/2012

 ***I

ENVIEija-Riitta Korhola

Exploitation durable des ressources halieutiques en Méditerranée

A7-0180/2012

 ***I

PECHAnna Rosbach

Conclusion du protocole additionnel de Nagoya – Kuala Lumpur sur la responsabilité et la réparation relatif au protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques

A7-0429/2012

 ***

ENVIMatthias Groote

Finances publiques dans l'UEM en 2011 et 2012

A7-0425/2012

ECONAlfredo Pallone

Délai de dépôt

Agences de notation de crédit

A7-0221/2012

 ***I

ECONLeonardo Domenici

Délai de dépôt

Organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM) et gestionnaires de fonds d’investissement alternatifs

A7-0220/2012

 ***I

ECONLeonardo Domenici

Délai de dépôt

Plan pluriannuel applicable aux stocks de cabillaud de la mer Baltique

A7-0395/2012

 ***I

PECHJarosław Leszek Wałęsa

Conservation des ressources de pêche

A7-0342/2012

 ***I

PECHPat the Cope Gallagher

Délai de dépôt

Modification du règlement du Parlement en ce qui concerne l'ordre de préséance des vice-présidents élus par acclamation

A7-0412/2012

AFCOCarlo Casini

Délai de dépôt

Garantie pour la jeunesse

Délai de dépôt

Rôle de la politique de cohésion de l'Union dans la mise en oeuvre de la nouvelle politique européenne de l'énergie

A7-0437/2012

REGILena Kolarska-Bobińska

Délai de dépôt

Faisabilité de l'introduction d'obligations de stabilité

A7-0402/2012

ECONSylvie Goulard

Débats15:00 - 23:00

Situation en Syrie

Délai de dépôt

Victimes d'incendies survenus récemment dans des usines textiles, en particulier au Bangladesh

Corruption, utilisation abusive des fonds européens et incidences sur les processus décisionnels politiques

Délai de dépôt

Recommandations de la conférence de révision du traité de non-prolifération nucléaire concernant l'instauration d'un Moyen-Orient exempt d'armes de destruction massive

Modernisation du code des douanes et mise en place d'une liste de règles d'origine non préférentielles

O-000208/2012

CommissionPPE

O-000001/2013

CommissionALDE

  Jeudi 17

Débats08:30 - 11:50

Règle du bagage à main unique imposée par certaines compagnies aériennes

O-000220/2012

CommissionTRAN

Délai de dépôt

Règlement relatif au marquage d'origine obligatoire de certains produits importés de pays tiers

O-000217/2012

CommissionINTA

Délai de dépôt

État des relations commerciales entre l'Union européenne et le Mercosur

O-000218/2012

CommissionINTA

VOTES suivis des explications de vote12:00 - 14:00

Délai de dépôt

Accord de partenariat et de coopération entre l'UE et l'Iraq

Accord de partenariat et de coopération entre l'UE et l'Iraq

A7-0411/2012

 ***

AFETMario Mauro

Délai de dépôt

Mise en œuvre de l'APE intérimaire entre la Communauté européenne et les États d'Afrique orientale et australe au vu de la situation actuelle au Zimbabwe

Accord intérimaire établissant le cadre d'un accord de partenariat économique entre les États d'Afrique orientale et australe et la CE

A7-0431/2012

 ***

INTADaniel Caspary

Délai de dépôt

Modernisation des aides d'État

Délai de dépôt

Victimes d'incendies survenus récemment dans des usines textiles, en particulier au Bangladesh

Délai de dépôt

Recommandations de la conférence de révision du traité de non-prolifération nucléaire concernant l'instauration d'un Moyen-Orient exempt d'armes de destruction massive

Délai de dépôt

Règlement relatif au marquage d'origine obligatoire de certains produits importés de pays tiers

Délai de dépôt

État des relations commerciales entre l'Union européenne et le Mercosur

Débats15:00 - 16:00

Débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit - Durée: une heure maximum (article 122 du règlement)

Délai de dépôt

Violence à l'égard des femmes en Inde

Délai de dépôt

Situation des droits de l'homme au Bahreïn

Délai de dépôt

Situation en République centrafricaine

Votes 16:00 - 17:00
(à l'issue des débats qui précèdent)

Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (article 122 du règlement)

Dernière mise à jour: 16 janvier 2013Avis juridique