Ordre du jour
StrasbourgLundi 3 juillet 2017 - Jeudi 6 juillet 2017 243k

  Lundi 3

Débats17:00 - 23:00

Reprise de la session et ordre des travaux

Délai de dépôt

Assistance macrofinancière à la Moldavie

A8-0185/2017

 ***I

INTASorin Moisă

Normes européennes pour le XXIe siècle

A8-0213/2017

IMCOMarlene Mizzi

Délai de dépôt

Recrudescence des épidémies de VIH, de tuberculose et d'hépatite C en Europe

O-000045/2017

CommissionENVI

Interventions d'une minute (article 163 du règlement)

  Mardi 4

Débats09:00 - 11:50

Bilan de la présidence maltaise du Conseil

Délai de dépôt

Communication, par certaines entreprises et succursales, d'informations relatives à l'impôt sur les bénéfices

A8-0227/2017

 ***I

ECON, JURIHugues Bayet, Evelyn Regner

Hommage à Simone Veil12:00

Hommage à Simone Veil

VOTES suivis des explications de vote12:00 - 14:00

Prolongation du mandat de la commission d'enquête chargée d'examiner les allégations d'infraction et de mauvaise administration dans l'application du droit de l'Union en matière de blanchiment de capitaux, d'évasion fiscale et de fraude fiscale

Nomination d'un membre de la Commission européenne - Mariya Gabriel (BG)

Accord-cadre entre l'Union européenne et le Kosovo établissant les principes généraux de la participation du Kosovo aux programmes de l'Union

A8-0207/2017

 ***

AFETUlrike Lunacek

Mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation – demande EGF/2017/001 ES/Castilla y León mining - Espagne

A8-0248/2017

BUDGMonika Vana

Normes européennes pour le XXIe siècle

A8-0213/2017

IMCOMarlene Mizzi

Vers un cadre paneuropéen des obligations garanties

A8-0235/2017

ECONBernd Lucke

Le rôle du tourisme lié à la pêche dans la diversification du secteur de la pêche

A8-0221/2017

PECHRenata Briano

Délais de prescription pour les accidents de la route

A8-0206/2017

JURIPavel Svoboda

Délai de dépôt

Normes minimales communes des procédures civiles

A8-0210/2017

JURIEmil Radev

Délai de dépôt

Assistance macrofinancière à la Moldavie

A8-0185/2017

 ***I

INTASorin Moisă

Délai de dépôt

Communication, par certaines entreprises et succursales, d'informations relatives à l'impôt sur les bénéfices

A8-0227/2017

 ***I

ECON, JURIHugues Bayet, Evelyn Regner

Délai de dépôt

Introduction de mesures commerciales autonomes temporaires en faveur de l’Ukraine

A8-0193/2017

 ***I

INTAJarosław Wałęsa

Délai de dépôt

Projet de budget rectificatif n° 2 au budget général 2017 - budgétisation de l'excédent de l'exercice 2016

A8-0229/2017

BUDGJens Geier

Délai de dépôt

Une durée de vie plus longue des produits: avantages pour les consommateurs et les entreprises

A8-0214/2017

IMCOPascal Durand

Délai de dépôt

Appréhender les violations des droits de l'homme dans le contexte des crimes de guerre et des crimes contre l'humanité, dont le génocide

A8-0222/2017

AFETCristian Dan Preda

Délai de dépôt

Sociétés de sécurité privées

A8-0191/2017

AFETHilde Vautmans

Délai de dépôt

Conditions de travail et emploi précaire

A8-0224/2017

EMPLNeoklis Sylikiotis

Débats15:00 - 24:00

Délai de dépôt

Préparation du programme de travail de la Commission pour 2018

Plan de défense de l'Union et avenir de l'Europe

Délai de dépôt

Document de réflexion sur l’avenir des finances de l’UE à l'horizon 2025

Délai de dépôt

Budget 2018 - Mandat pour le trilogue

A8-0249/2017

BUDGSiegfried Mureşan

Élection de l'Arabie saoudite à la Commission des Nations unies pour la condition de la femme

Délai de dépôt

Vers une stratégie de l'UE pour les relations culturelles internationales

A8-0220/2017

AFET, CULTElmar Brok, Silvia Costa

Délai de dépôt

Recommandation à l'intention du Conseil sur la 72e session de l'Assemblée générale des Nations unies

A8-0216/2017

AFETAndrey Kovatchev

Délai de dépôt

Lutte contre la fraude portant atteinte aux intérêts financiers de l'Union au moyen du droit pénal

A8-0230/2017

 ***II

CONT, LIBEIngeborg Gräßle, Juan Fernando López Aguilar

  Mercredi 5

DÉBATS PRIORITAIRES09:00 - 11:50

Préparation du sommet du G20 des 7 et 8 juillet 2017

Présentation du programme de la présidence estonienne du Conseil

VOTES suivis des explications de vote12:00 - 14:00

Accord modifiant le protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone, adopté à Kigali

A8-0237/2017

 ***

ENVIKateřina Konečná

Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance concernant la réduction de l'acidification, de l'eutrophisation et de l'ozone troposphérique

A8-0241/2017

 ***

ENVIAdina-Ioana Vălean

Conclusion de l'accord de dialogue politique et de coopération UE-Cuba (approbation)

A8-0232/2017

 ***

AFETElena Valenciano

Délai de dépôt

Conclusion de l'accord de dialogue politique et de coopération UE-Cuba (résolution)

A8-0233/2017

AFETElena Valenciano

Mémorandum d'accord entre l'Agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d'information à grande échelle au sein de l'espace de liberté, de sécurité et de justice et Eurojust

A8-0215/2017

 *

LIBEClaude Moraes

Délai de dépôt

Lutte contre la fraude portant atteinte aux intérêts financiers de l'Union au moyen du droit pénal

A8-0230/2017

 ***II

CONT, LIBEIngeborg Gräßle, Juan Fernando López Aguilar

Délai de dépôt

Cadre juridique de l'Union régissant les infractions douanières et les sanctions qui y sont applicables

A8-0239/2016

 ***I

IMCOKaja Kallas

Délai de dépôt

Recrudescence des épidémies de VIH, de tuberculose et d'hépatite C en Europe

Délai de dépôt

Préparation du programme de travail de la Commission pour 2018

Délai de dépôt

Budget 2018 - Mandat pour le trilogue

A8-0249/2017

BUDGSiegfried Mureşan

Délai de dépôt

Vers une stratégie de l'UE pour les relations culturelles internationales

A8-0220/2017

AFET, CULTElmar Brok, Silvia Costa

Délai de dépôt

Recommandation à l'intention du Conseil sur la 72e session de l'Assemblée générale des Nations unies

A8-0216/2017

AFETAndrey Kovatchev

Délai de dépôt

Élaboration d'une stratégie industrielle ambitieuse de l'UE en tant que priorité stratégique pour la croissance, l'emploi et l'innovation en Europe

Débats15:00 - 23:00

Délai de dépôt

Rapport 2016 sur la Turquie

A8-0234/2017

AFETKati Piri

Délai de dépôt

Fonds européen pour le développement durable (FEDD) et création de la garantie FEDD et du Fonds de garantie FEDD

A8-0170/2017

 ***I

AFET, DEVE, BUDGEduard Kukan, Doru-Claudian Frunzulică, Eider Gardiazabal Rubial

Siège unique pour le Parlement européen

Délai de dépôt

Promouvoir la cohésion et le développement dans les régions ultrapériphériques de l'Union

A8-0226/2017

REGIYounous Omarjee

Incendies de forêts récemment survenus au Portugal et en Espagne: instruments de réponse de l'Union et procédures de prévention et de protection civile

Délai de dépôt

Mécanismes de règlement des différends en matière de double imposition dans l'Union européenne

A8-0225/2017

 *

ECONMichael Theurer

Arrêt de la Cour de justice du 16 mai 2017 concernant l'accord de libre-échange UE-Singapour

O-000057/2017

CommissionINTA

  Jeudi 6

Débats09:00 - 11:50

Discussion commune - Traité de Marrakech: accès aux œuvres et autres objets protégés pour les personnes ayant une déficience visuelle

Délai de dépôt

Utilisations autorisées des œuvres et des autres objets protégés par le droit d'auteur et les droits voisins pour les aveugles, les déficients visuels et les personnes ayant d'autres difficultés de lecture des textes imprimés

A8-0097/2017

 ***I

JURIMax Andersson

Délai de dépôt

Échange transfrontalier d'exemplaires en format accessible de certaines œuvres et d'autres objets protégés en faveur des aveugles, des déficients visuels et des personnes ayant d'autres difficultés de lecture des textes

A8-0102/2017

 ***I

JURIMax Andersson

Délai de dépôt

La chasse à la baleine en Norvège

O-000058/2017

CommissionENVI

VOTES suivis des explications de vote12:00 - 14:00

Délai de dépôt

Rapport 2016 sur la Turquie

A8-0234/2017

AFETKati Piri

Délai de dépôt

Constitution, attributions, composition numérique et durée du mandat de la commission spéciale sur le terrorisme

Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 135 du règlement)

Délai de dépôt

Fonds européen pour le développement durable (FEDD) et création de la garantie FEDD et du Fonds de garantie FEDD

A8-0170/2017

 ***I

AFET, DEVE, BUDGEduard Kukan, Doru-Claudian Frunzulică, Eider Gardiazabal Rubial

Délai de dépôt

Utilisations autorisées des œuvres et des autres objets protégés par le droit d'auteur et les droits voisins pour les aveugles, les déficients visuels et les personnes ayant d'autres difficultés de lecture des textes imprimés

A8-0097/2017

 ***I

JURIMax Andersson

Délai de dépôt

Échange transfrontalier d'exemplaires en format accessible de certaines œuvres et d'autres objets protégés en faveur des aveugles, des déficients visuels et des personnes ayant d'autres difficultés de lecture des textes

A8-0102/2017

 ***I

JURIMax Andersson

Délai de dépôt

Mécanismes de règlement des différends en matière de double imposition dans l'Union européenne

A8-0225/2017

 *

ECONMichael Theurer

Délai de dépôt

Action de l'Union en faveur de la durabilité

A8-0239/2017

ENVISeb Dance

Délai de dépôt

Promouvoir la cohésion et le développement dans les régions ultrapériphériques de l'Union

A8-0226/2017

REGIYounous Omarjee

Grandes interpellations15:00 - 16:00

Grandes interpellations (article 130 ter du règlement)

O-000029/2017

O-000044/2017

Dernière mise à jour: 5 juillet 2017Avis juridique