Ordre du jour
StrasbourgLundi 2 juillet 2018 - Jeudi 5 juillet 2018 250k

  Lundi 2

Débats17:00 - 23:00

Reprise de la session et ordre des travaux

Délai de dépôt

Programme européen de développement industriel dans le domaine de la défense

A8-0037/2018

 ***I

ITREFrançoise Grossetête

Délai de dépôt

Statistiques intégrées sur les exploitations agricoles

A8-0300/2017

 ***I

AGRIMaria Gabriela Zoană

Délai de dépôt

Violation des droits des peuples autochtones dans le monde

A8-0194/2018

AFETFrancisco Assis

Délai de dépôt

Vers une stratégie extérieure de l’Union de lutte contre les mariages précoces et forcés

A8-0187/2018

AFETCharles Goerens

Délai de dépôt

Diplomatie climatique

A8-0221/2018

AFET, ENVIArne Lietz, Jo Leinen

Délai de dépôt

73e session de l'Assemblée générale des Nations unies

A8-0230/2018

AFETEugen Freund

Interventions d'une minute (article 163 du règlement intérieur)

  Mardi 3

Débats09:00 - 11:50

Bilan de la Présidence bulgare du Conseil

Présentation du programme d'activtiés de la présidence autrichienne

VOTES suivis des explications de vote12:00 - 14:00

Accord de coopération entre l'UE et l’Agence pour la sécurité de la navigation aérienne en Afrique et à Madagascar

A8-0213/2018

 ***

ITREJerzy Buzek

Reconduction de l'accord de coopération scientifique et technologique entre l’Union européenne et les États-Unis d'Amérique

A8-0212/2018

 ***

ITRERolandas Paksas

Entreprise commune européenne pour le calcul à haute performance

A8-0217/2018

 *

ITREZigmantas Balčytis

Mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation - demande EGF/2017/009 FR/Air France - France

A8-0210/2018

BUDGAlain Lamassoure

Le rôle des villes au sein du cadre institutionnel de l'Union

A8-0203/2018

AFCOKazimierz Michał Ujazdowski

L'impression en trois dimensions: droits de propriété intellectuelle et responsabilité civile

A8-0223/2018

JURIJoëlle Bergeron

Délai de dépôt

Programme européen de développement industriel dans le domaine de la défense

A8-0037/2018

 ***I

ITREFrançoise Grossetête

Délai de dépôt

Statistiques intégrées sur les exploitations agricoles

A8-0300/2017

 ***I

AGRIMaria Gabriela Zoană

Délai de dépôt

Communication des projets d’investissement relatifs à des infrastructures énergétiques dans l’Union européenne

A8-0211/2018

 ***I

ITREBarbara Kappel

Mesures de renforcement de la coopération administrative dans le domaine de la taxe sur la valeur ajoutée

A8-0215/2018

 *

ECONRoberts Zīle

Délai de dépôt

Violation des droits des peuples autochtones dans le monde

A8-0194/2018

AFETFrancisco Assis

Délai de dépôt

Diplomatie climatique

A8-0221/2018

AFET, ENVIArne Lietz, Jo Leinen

Débats15:00 - 23:00

Conclusions du Conseil européen des 28 et 29 juin

Délai de dépôt

La crise migratoire et la situation humanitaire au Venezuela et à ses frontières

Épidémie d'Ebola en République démocratique du Congo

Délai de dépôt

Orientations pour les États membres en vue d'éviter la criminalisation de l’aide humanitaire

O-000065/2018

CommissionLIBE

Délai de dépôt

La définition des PME

O-000050/2018

CommissionITRE

  Mercredi 4

Débats09:00 - 11:30

Débat avec le Premier ministre de la Pologne, Mateusz Morawiecki, sur l'avenir de l'Europe

VOTES11:30 - 12:00

Programme d’appui à la réforme structurelle: enveloppe financière et objectif général

A8-0227/2018

 ***I

REGIRuža Tomašić

Réforme de la loi électorale de l'Union européenne

A8-0248/2018

 ***

AFCOJo Leinen, Danuta Maria Hübner

Accord de partenariat entre l'UE et la CEEA et l'Arménie

A8-0177/2018

 ***

AFETLászló Tőkés

Délai de dépôt

Accord de partenariat entre l'UE et la CEEA et l'Arménie (résolution)

A8-0179/2018

AFETLászló Tőkés

Accord de partenariat et de coopération entre l'UE et l'Iraq

A8-0222/2018

 ***

AFETTokia Saïfi

Accord de partenariat et de coopération entre l'UE et l'Iraq (résolution)

A8-0224/2018

AFETTokia Saïfi

Accord UE-Nouvelle-Zélande concernant la modification de concessions (adhésion de la Croatie)

A8-0220/2018

 ***

INTADaniel Caspary

Délai de dépôt

Statuts du Système européen de banques centrales et de la Banque centrale européenne: systèmes de compensation et de paiements

A8-0219/2018

 ***I

ECON, AFCOGabriel Mato, Danuta Maria Hübner

Délai de dépôt

Taxation des véhicules: taxation des poids lourds pour l’utilisation de certaines infrastructures

A8-0200/2018

 *

TRANDeirdre Clune

Délai de dépôt

Budget rectificatif 2/2018: excédent de l’exercice 2017

A8-0209/2018

BUDGSiegfried Mureşan

Délai de dépôt

Budget rectificatif 3/2018: prolongation de la facilité en faveur des réfugiés en Turquie

A8-0246/2018

BUDGSiegfried Mureşan

Délai de dépôt

Décision déléguée de la Commission accordant une garantie de l'Union européenne à la Banque européenne d'investissement sur les projets d'investissement menés hors de l'Union, en ce qui concerne l’Iran

Délai de dépôt

Vers une stratégie extérieure de l’Union de lutte contre les mariages précoces et forcés

A8-0187/2018

AFETCharles Goerens

Délai de dépôt

La définition des PME

Délai de dépôt

Négociations relatives à un accord global UE-Azerbaïdjan

A8-0185/2018

AFETNorica Nicolai

Délai de dépôt

Exigences en matière de contrôle et règles spécifiques pour le détachement de conducteurs dans le secteur du transport routier

A8-0206/2018

 ***I

TRANMerja Kyllönen

Délai de dépôt

Durées maximales de conduite journalière et hebdomadaire, durée minimale des pauses et des temps de repos journaliers et hebdomadaires et localisation au moyen de tachygraphes

A8-0205/2018

 ***I

TRANWim van de Camp

Délai de dépôt

Adaptation aux évolutions du secteur du transport routier

A8-0204/2018

 ***I

TRANIsmail Ertug

Délai de dépôt

Ouverture des négociations sur un accord UE-Jordanie relatif à l'échange de données à caractère personnel pour lutter contre les formes graves de criminalité et le terrorisme

A8-0232/2018

LIBEClaude Moraes

Délai de dépôt

Ouverture des négociations sur un accord UE-Turquie relatif à l’échange de données à caractère personnel pour lutter contre les formes graves de criminalité et le terrorisme

A8-0233/2018

LIBEClaude Moraes

Délai de dépôt

Ouverture des négociations sur un accord UE-Israël relatif à l'échange de données à caractère personnel pour lutter contre les formes graves de criminalité et le terrorisme

A8-0235/2018

LIBEClaude Moraes

Délai de dépôt

Ouverture des négociations pour un accord UE-Tunisie relatif à l'échange de données à caractère personnel pour lutter contre les formes graves de criminalité et le terrorisme

A8-0237/2018

LIBEClaude Moraes

Délai de dépôt

Ouverture des négociations sur un accord UE-Maroc relatif à l'échange de données à caractère personnel pour lutter contre les formes graves de criminalité et le terrorisme

A8-0238/2018

LIBEClaude Moraes

Délai de dépôt

Ouverture des négociations sur un accord UE-Liban relatif à l'échange de données à caractère personnel pour lutter contre les formes graves de criminalité et le terrorisme

A8-0234/2018

LIBEClaude Moraes

Délai de dépôt

Ouverture des négociations sur un accord UE-Égypte relatif à l'échange de données à caractère personnel pour lutter contre les formes graves de criminalité et le terrorisme

A8-0236/2018

LIBEClaude Moraes

Délai de dépôt

Ouverture des négociations sur un accord UE-Algérie relatif à l'échange de données à caractère personnel pour lutter contre les formes graves de criminalité et le terrorisme

A8-0239/2018

LIBEClaude Moraes

Séance solennelle12:00 - 12:30

Discours de M. João Manuel Gonçalves Lourenço, président de la République d'Angola

Suite des votes suivie des explications de vote12:30 - 14:00

Débats15:00 - 23:00

Fin du troisième programme d'ajustement économique pour la Grèce

La récente déclaration du ministre italien de l'intérieur sur les Sintis et les Roms et les droits des minorités dans l'Union européenne

Délai de dépôt

Budget 2019 - Mandat pour le trilogue

A8-0247/2018

BUDGDaniele Viotti

Délai de dépôt

Règles financières applicables au budget général de l'Union

A8-0211/2017

 ***I

BUDG, CONTIngeborg Gräßle, Richard Ashworth

Délai de dépôt

Adéquation de la protection assurée par le bouclier de protection des données UE-États-Unis

Délai de dépôt

Les effets néfastes de la loi FATCA (relative au respect des obligations fiscales concernant les comptes étrangers) sur les citoyens de l'UE

O-000052/2018

ConseilPETI

O-000053/2018

CommissionPETI

  Jeudi 5

Débats09:00 - 11:50

La participation des personnes handicapées aux élections européennes

VOTES suivis des explications de vote12:00 - 14:00

Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 135 du règlement intérieur)

Le droit d'auteur dans le marché unique numérique

A8-0245/2018

 ***I

JURIAxel Voss

Initiative citoyenne européenne

A8-0226/2018

 ***I

AFCOGyörgy Schöpflin

Lancement de l'échange automatisé de données pour ce qui est des données ADN en Croatie

A8-0225/2018

 *

LIBEJaromír Štětina

Délai de dépôt

Système européen d'information et d'autorisation concernant les voyages (ETIAS)

A8-0322/2017

 ***I

LIBEKinga Gál

Délai de dépôt

Système européen d'information et d'autorisation concernant les voyages (ETIAS): tâches d'Europol

A8-0323/2017

 ***I

LIBEKinga Gál

Délai de dépôt

Règles financières applicables au budget général de l'Union

A8-0211/2017

 ***I

BUDG, CONTIngeborg Gräßle, Richard Ashworth

Délai de dépôt

Agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d’information à grande échelle au sein de l’espace de liberté, de sécurité et de justice

A8-0404/2017

 ***I

LIBEMonica Macovei

Délai de dépôt

Budget 2019 - Mandat pour le trilogue

A8-0247/2018

BUDGDaniele Viotti

Délai de dépôt

73e session de l'Assemblée générale des Nations unies

A8-0230/2018

AFETEugen Freund

Délai de dépôt

La crise migratoire et la situation humanitaire au Venezuela et à ses frontières

Délai de dépôt

Orientations pour les États membres en vue d'éviter la criminalisation de l’aide humanitaire

Délai de dépôt

Adéquation de la protection assurée par le bouclier de protection des données UE-États-Unis

Délai de dépôt

Les effets néfastes de la loi FATCA (relative au respect des obligations fiscales concernant les comptes étrangers) sur les citoyens de l'UE

Délai de dépôt

Statut pour les entreprises de l'économie sociale et solidaire

A8-0231/2018

JURIJiří Maštálka

Grandes interpellations15:00 - 16:00

Grandes interpellations (article 130 ter du règlement intérieur)

O-000058/2018

Dernière mise à jour: 4 juillet 2018Avis juridique