Documents des commissions parlementaires
8 résultat(s) trouvé(s) pour "6ème législature, Guardans Cambó Ignasi"  
Ignasi Guardans Cambó
PE 404.775v02-00
11 juin 2008
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AVIS
sur la proposition de directive du Conseil modifiant les directives 2002/21/CE relative à un cadre réglementaire commun pour les réseaux et services de communications électroniques, 2002/19/CE relative à l'accès aux réseaux et services de communications électroniques ainsi qu'à leur interconnexion, et 2002/20/CE relative à l'autorisation des réseaux et services de communications électroniques
Commission de la culture et de l'éducation
Ignasi Guardans Cambó
PE 398.388v03-00
5 février 2008
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AVIS
sur une proposition de recommandation du Parlement européen au Conseil sur le rôle de l'Union européenne en Iraq
Commission du commerce international
Ignasi Guardans Cambó
PE 396.732v02-00
23 novembre 2007
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AVIS
sur un agenda européen de la culture à l’ère de la mondialisation
Commission du commerce international
Ignasi Guardans Cambó
PE 388.468v03-00
6 mai 2007
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AVIS
sur la proposition de directive du Conseil modifiant la directive 93/109/CE du Conseil, du 6 décembre 1993, en ce qui concerne certaines modalités de l'exercice du droit de vote et d'éligibilité aux élections au Parlement européen pour les citoyens de l'Union résidant dans un État membre dont ils ne sont pas ressortissants
Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
Ignasi Guardans Cambó
PE 364.820v02-00
26 janvier 2006
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AVIS
sur la proposition de décision du Conseil établissant pour 2007-2013 le programme spécifique «Droits fondamentaux et citoyenneté» dans le cadre du programme général «Droits fondamentaux et justice»
Commission de la culture et de l'éducation
Ignasi Guardans Cambó
PE 350.121v02-00
13 mai 2005
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AVIS
sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil portant sur la mise en œuvre d'un programme de soutien au secteur audiovisuel européen (MEDIA 2007)
Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
Ignasi Guardans Cambó
PE 353.612v02-00
21 avril 2005
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AVIS
sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil portant dispositions générales concernant la création d’un instrument européen de voisinage et de partenariat
Commission de la culture et de l'éducation
Ignasi Guardans Cambó
PE 355.434v02-00
20 avril 2005
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AVIS
sur la promotion et la protection des droits fondamentaux: le rôle des institutions nationales et européennes, y compris de l'Agence des droits fondamentaux
Commission des affaires constitutionnelles
Avis juridique