Documents des commissions parlementaires
4 résultat(s) trouvé(s) pour "6ème législature, Hieronymi Ruth"  
Ruth Hieronymi
PE 398.695v04-00
10 mars 2008
pdf  word 
AVIS
sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil concernant la sélection et l'autorisation de systèmes fournissant des services mobiles par satellite
Commission de la culture et de l'éducation
Ruth Hieronymi
PE 378.620v02-00
28 novembre 2006
pdf  word 
AVIS
sur une politique européenne en matière de spectre radioélectrique
Commission de la culture et de l'éducation
Ruth Hieronymi
PE 371.743v01-00
21 mars 2006
pdf  word 
AVIS
sur la proposition en vue du renouvellement de l'accord interinstitutionnel sur la discipline budgétaire et l'amélioration de la procédure budgétaire
Commission de la culture et de l'éducation
Ruth Hieronymi
PE 350.226v02-00
1 février 2005
pdf  word 
AVIS
sur les défis politiques et les moyens budgétaires de l'Union élargie 2007-2013 (2004/2209(INI))
Commission de la culture et de l'éducation
Avis juridique