Documents des commissions parlementaires
7 résultat(s) trouvé(s) pour "6ème législature, Markov Helmuth"  
Helmuth Markov
PE 409.413v02-00
10 septembre 2008
pdf  word 
AVIS
sur le projet de budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2009
Commission du commerce international
Helmuth Markov
PE 409.408v02-00
10 septembre 2008
pdf  word 
AVIS
sur le projet de budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2009
Commission du commerce international
Helmuth Markov
PE 405.841v02-00
1 juillet 2008
pdf  word 
AVIS
sur l'application de la législation sociale liée aux transports routiers
Commission des transports et du tourisme
Helmuth Markov
PE 388.413v02-00
14 septembre 2007
pdf  word 
AVIS
sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil fixant les prescriptions relatives à l'accréditation et à la surveillance du marché dans le contexte de la commercialisation des produits
Commission du commerce international
Helmuth Markov
PE 388.412v02-00
14 septembre 2007
pdf  word 
AVIS
sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à un cadre commun pour la commercialisation des produits
Commission du commerce international
Helmuth Markov
PE 376.680v04-00
10 octobre 2006
pdf  word 
AVIS
sur une stratégie européenne pour une énergie sûre, compétitive et durable – Livre vert
Commission du commerce international
Helmuth Markov
PE 360.319v02-00
5 janvier 2006
pdf  word 
AVIS
sur l'effet de la mondialisation sur le marché intérieur
Commission du commerce international
Avis juridique