Débats
593 résultat(s) trouvé(s) pour "6ème législature, Kaufmann Sylvia-Yvonne"  
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Le rôle nouveau et les responsabilités nouvelles du Parlement en vertu du traité de Lisbonne - Incidence du traité de Lisbonne sur le développement de l’équilibre institutionnel de l’UE - Évolution des relations entre le Parlement européen et les parlements nationaux en vertu du traité de Lisbonne - Aspects financiers du traité de Lisbonne - Mise en œuvre de l’initiative citoyenne (débat)
P6_CRE(2009)05-06
Mercredi 6 mai 2009
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Égalité de traitement entre les personnes sans distinction de religion ou de convictions, de handicap, d’âge ou d’orientation sexuelle (débat)
P6_CRE(2009)04-01
Mercredi 1 avril 2009
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Code communautaire des visas (débat)
P6_CRE(2009)04-01
Mercredi 1 avril 2009
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Instructions consulaires communes: éléments d’identification biométriques et demandes de visa (débat)
P6_CRE(2009)03-24
Mardi 24 mars 2009
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Éléments de sécurité et éléments biométriques intégrés dans les passeports et les documents de voyage (débat)
P6_CRE(2009)01-13
Mardi 13 janvier 2009
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Réponse de l’Union européenne à la crise financière mondiale: suivi du Conseil européen informel du 7 novembre et du Sommet du G20 du 15 novembre 2008 - Programme législatif et de travail de la Commission pour 2009 (débat)
P6_CRE(2008)11-18
Mardi 18 novembre 2008
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Utilisation par le Parlement des symboles de l’Union (débat)
P6_CRE(2008)10-09
Jeudi 9 octobre 2008
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Lutte contre le terrorisme - Protection des données à caractère personnel (débat)
P6_CRE(2008)09-23
Mardi 23 septembre 2008
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Réseau judiciaire européen - Renforcement d'Eurojust et modification de la décision 2002/187/JAI - Application du principe de reconnaissance mutuelle des décisions (débat)
P6_CRE(2008)09-01
Lundi 1 septembre 2008
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Instructions consulaires communes: éléments d’identification biométriques et demandes de visa (débat)
P6_CRE(2008)07-09
Mercredi 9 juillet 2008
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