Débats
25 résultat(s) trouvé(s) pour "6ème législature, Rühle Heide"  
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Commerce des produits dérivés du phoque (débat)
P6_CRE(2009)05-04
Lundi 4 mai 2009
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Prescriptions pour l’homologation relatives à la sécurité générale des véhicules à moteur (débat)
P6_CRE(2009)03-10
Mardi 10 mars 2009
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Sécurité des jouets (débat)
P6_CRE(2008)12-15
Lundi 15 décembre 2008
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Transferts de produits liés à la défense (débat)
P6_CRE(2008)12-15
Lundi 15 décembre 2008
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Transferts de produits liés à la défense (débat) (2)
P6_CRE(2008)12-15
Lundi 15 décembre 2008
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Protection des consommateurs en ce qui concerne certains aspects de l’utilisation des biens à temps partagé (débat)
P6_CRE(2008)10-22
Mercredi 22 octobre 2008
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Accréditation et surveillance du marché dans le contexte de la commercialisation des produits – Cadre commun pour la commercialisation des produits - Application de règles techniques nationales à des produits commercialisés légalement dans un autre État membre – Le marquage de sécurité sur les produits de consommation (débat)
P6_CRE(2008)02-19
Mardi 19 février 2008
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Crédit aux consommateurs (débat)
P6_CRE(2008)01-15
Mardi 15 janvier 2008
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Sécurité des jouets (débat)
P6_CRE(2007)12-10
Lundi 10 décembre 2007
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La contribution des politiques fiscale et douanière à la stratégie de Lisbonne (débat)
P6_CRE(2007)10-23
Mardi 23 octobre 2007
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Avis juridique