Questions parlementaires
91 résultat(s) trouvé(s) pour "6ème législature, Paleckis Justas Vincas"  
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Assurance des conditions d'exploitation des turbines éoliennes
E-2653/09
31 mars 2009
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QUESTION ÉCRITE posée par Justas Vincas Paleckis (PSE) à la Commission
Investissements dans la production de voitures hybrides
E-2652/09
31 mars 2009
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QUESTION ÉCRITE posée par Justas Vincas Paleckis (PSE) à la Commission
Partenariat UE-Russie dans le domaine des transports
H-0220/09
31 mars 2009
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QUESTION ORALE pour l'heure des questions de la période de session de mai 2009 posée conformément à l'article 109 du règlement par Justas Vincas Paleckis à la Commission
Soins de santé à l'étranger
H-0219/09
31 mars 2009
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QUESTION ORALE pour l'heure des questions de la période de session de mai 2009 posée conformément à l'article 109 du règlement par Justas Vincas Paleckis au Conseil
Évaluation semestrielle du dialogue UE-Belarus
O-0066/09
18 mars 2009
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QUESTION ORALE AVEC DÉBAT posée conformément à l'article 108 du règlement par Jan Marinus Wiersma et Justas Vincas Paleckis, au nom du groupe PSE à la Commission
 Question devenue caduque en application de l'article 185 du règlement du Parlement européen.
Évaluation semestrielle du dialogue UE-Belarus
O-0065/09
18 mars 2009
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QUESTION ORALE AVEC DÉBAT posée conformément à l'article 108 du règlement par Jan Marinus Wiersma et Justas Vincas Paleckis, au nom du groupe PSE au Conseil
 Question devenue caduque en application de l'article 185 du règlement du Parlement européen.
BONUS - Initiative 169
H-0174/09
11 mars 2009
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QUESTION ORALE pour l'heure des questions de la période de session d'avril 2009 posée conformément à l'article 109 du règlement par Justas Vincas Paleckis à la Commission
Question supplémentaire sur la collecte de redevances pour l'écoute d'émissions d'information diffusées à la radio et à la télévision
P-1649/09
5 mars 2009
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QUESTION ÉCRITE posée par Justas Vincas Paleckis (PSE) à la Commission
Harmonisation des paiements directs
E-0744/09
30 janvier 2009
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QUESTION ÉCRITE posée par Justas Vincas Paleckis (PSE) à la Commission
Stratégie de l'UE en matière de technologies de l'information et de la communication
E-0743/09
30 janvier 2009
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QUESTION ÉCRITE posée par Justas Vincas Paleckis (PSE) à la Commission
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Avis juridique