Questions parlementaires
128 résultat(s) trouvé(s) pour "6ème législature, Doyle Avril"  
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Dispense de l'application des dispositions des directives sur l'assurance non-vie
E-3693/09
7 mai 2009
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QUESTION ÉCRITE posée par Avril Doyle (PPE-DE) à la Commission
Plan de relance communautaire pour les projets dans le domaine de l'énergie
E-3692/09
7 mai 2009
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QUESTION ÉCRITE posée par Avril Doyle (PPE-DE) à la Commission
Incinération des déchets et mâchefers d'incinération
P-3656/09
7 mai 2009
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QUESTION ÉCRITE posée par Avril Doyle (PPE-DE) à la Commission
Réglementation des organismes d'assurance santé
E-3536/09
4 mai 2009
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QUESTION ÉCRITE posée par Avril Doyle (PPE-DE) à la Commission
Électricité solaire thermique et plan européen de relance économique
H-0211/09
31 mars 2009
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QUESTION ORALE pour l'heure des questions de la période de session de mai 2009 posée conformément à l'article 109 du règlement par Avril Doyle à la Commission
Le traité de Lisbonne et la présidence tchèque
H-0210/09
31 mars 2009
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QUESTION ORALE pour l'heure des questions de la période de session de mai 2009 posée conformément à l'article 109 du règlement par Avril Doyle au Conseil
Prolongation de l'heure d'été
E-2223/09
20 mars 2009
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QUESTION ÉCRITE posée par Avril Doyle (PPE-DE) à la Commission
Référentiels dans le système communautaire d'échange de quotas d'émission (SCEQE)
P-2210/09
20 mars 2009
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QUESTION ÉCRITE posée par Avril Doyle (PPE-DE) à la Commission
Proposition de refonte du cadre relatif aux dispositifs médicaux (MedDev)
E-2170/09
19 mars 2009
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QUESTION ÉCRITE posée par Avril Doyle (PPE-DE) à la Commission
Dépôts de brevet et coûts de maintien en Europe
H-0146/09
24 février 2009
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QUESTION ORALE pour l'heure des questions de la période de session d'avril 2009 posée conformément à l'article 109 du règlement par Avril Doyle à la Commission
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Avis juridique