Questions parlementaires
23 résultat(s) trouvé(s) pour "6ème législature, Busk Niels"  
1 2 3
Transport d'animaux
E-3138/09
15 avril 2009
html
QUESTION ÉCRITE posée par Niels Busk (ALDE) à la Commission
Pratiques suivies par l'Office européen des brevets en ce qui concerne l'octroi de brevets pour les procédés essentiellement biologiques pour l'obtention de végétaux ou d'animaux
O-0069/09
2 avril 2009
html
QUESTION ORALE AVEC DÉBAT posée conformément à l'article 108 du règlement par Friedrich-Wilhelm Graefe zu Baringdorf, Lutz Goepel, Evelyne Gebhardt, Peter Liese, Elisabeth Jeggle, Albert Deß, Alyn Smith, Claude Turmes, Rebecca Harms, Bart Staes, Satu Hassi, Eva Lichtenberger, Daniel Cohn-Bendit, Sepp Kusstatscher, David Hammerstein, Gérard Onesta, Monica Frassoni, Marie-Hélène Aubert, Frithjof Schmidt, Agnes Schierhuber, Janusz Wojciechowski, Katerina Batzeli, Chris Davies, Milan Horáček, Joseph Daul, Luis Manuel Capoulas Santos, Hannes Swoboda, Kathalijne Maria Buitenweg, Elisabeth Schroedter, Caroline Lucas, Michl Ebner, Kartika Tamara Liotard, Erik Meijer, Ulrich Stockmann, Ralf Walter, Jo Leinen, Maria Berger, Christa Prets, Wolfgang Bulfon, Ulrike Rodust, Lily Jacobs, Jill Evans, Helga Trüpel, Gisela Kallenbach, Matthias Groote et Niels Busk à la Commission
Transport d'animaux
P-0075/09
8 janvier 2009
html
QUESTION ÉCRITE posée par Niels Busk (ALDE) à la Commission
Remboursement des aides à l'agriculture
P-6303/08
12 novembre 2008
html
QUESTION ÉCRITE posée par Niels Busk (ALDE) à la Commission
Bulgarie et Roumanie
P-5501/08
1 octobre 2008
html
QUESTION ÉCRITE posée par Niels Busk (ALDE) à la Commission
Traçabilité des porcs
P-5426/08
29 septembre 2008
html
QUESTION ÉCRITE posée par Niels Busk (ALDE) à la Commission
Produits sensibles
P-4238/08
14 juillet 2008
html
QUESTION ÉCRITE posée par Niels Busk (ALDE) à la Commission
Interdiction de l'utilisation de cages non aménagées pour l'élevage de poules pondeuses à partir du 1er janvier 2012
E-4137/08
9 juillet 2008
html
QUESTION ÉCRITE posée par Jan Mulder (ALDE), Niels Busk (ALDE), Lena Ek (ALDE), Kyösti Virrankoski (ALDE) et Annemie Neyts-Uyttebroeck (ALDE) à la Commission
Boites vertes de l'OMC
P-1451/08
29 février 2008
html
QUESTION ÉCRITE posée par Niels Busk (ALDE) à la Commission
Restitutions aux exportations de viande porcine
H-0145/08
25 février 2008
html
QUESTION ORALE pour l'heure des questions de la période de session de mars 2008 posée conformément à l'article 109 du règlement par Niels Busk à la Commission
1 2 3
Avis juridique